Décision n^o 010071DR01 du 26 février 2001 de création du comité spécial d'hygiène et de sécurité de la FR n^o W0010 - Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (IRESCO)

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; A. du 24-04-1985. ; DÉC. n^o 998432DCAJ du 08-02-1999 ; INS. n^o 910452IGHS du 23-10-1991 ; INS. n^o 960094IGHS du 04-07-1996.

Art. 1^er. - À compter du 1^er février 2001, un comité spécial d'hygiène et de sécurité est créé auprès de l'Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (IRESCO) - FR n^o W0010.

Art. 2. - Composition :

Membres titulaires :

- Jean-Claude COMBESSIE, directeur de l'IRESCO, FR n^o W0010 ;

- Marie-Henriette BEAUNIER, secrétaire générale de l'IRESCO, FR n^o W0010 ;

- Alain BOUYSSY, ACMO, FR n^o W0010.

Membres suppléants :

- Simone BATEMAN-NOVAES, directrice du CERSES, UPR n^o A9058 ;

- Anne-Sophie WILLAIME, IRESCO, FR n^o W0010 ;

- Marc SEBBAN, ACMO, FR n^o W0010.

Art. 3 - Sont désignés, pour trois ans, à compter du 1^er février 2001, les représentants du personnel :

· SGEN-CFDT

Membres titulaires :

- Colette BRAULT, FR n^o W0010 ;

- Nicole SOTTEAU-LEOMANT, FRE n^o K2198 ;

- Marie-Josèphe PIERRAT, FR n^o W0010.

Membres suppléants :

- Jacques de WEERDT, FR n^o W0010 ;

- Anne-Marie DEVREUX, FRE n^o K2189 ;

- Monique VERVAEKE, UMR n^o C8097.

· SNTRS-CGT

Membres titulaires :

- Brigitte HAUMONT, FR n^o W0010 ;

- Annick KIEFFER, UMR n^o C8097.

Membres suppléants :

- Marie-Luce DUFFAU, UMR n^o C8097 ;

- Danièle SENOTIER, FRE n^o K2198.

· SNCS-FSU

Membre titulaire :

- Françoise LAUTMANN, FR no W0010.

Membre suppléant :

- Brigitte CHAMAK, ESA n^o Q8035.

· SNIRS-CGC

Aucun membre désigné.

Art. 4. - Le médecin de prévention est membre invité permanent.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.