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Arrêté du 2 mars 2001 portant nomination d'un délégué régional à la recherche et à la technologie.
M. Éric Esparre est nommé délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Martinique à compter du 1er avril 2001, en remplacement de M. Jean Favre-Bonvin.
Arrêté du 9 mars 2001 portant nomination au conseil d'administration du centre d'études de l'emploi.
M. Pierre-Cyrille Hautcoeur est nommé membre titulaire du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi, en qualité de représentant du ministre chargé de la recherche, en remplacement de M. Antoine Lyon-Caen, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
Arrêté du 14 mars 2001 portant nomination au Conseil national de la science.
Sont nommées membres du Conseil national de la science, en raison de leurs compétences et de leur intérêt pour la recherche scientifique et technologique : M. Bruno Hamelin, professeur des universités, en remplacement de M. Gérard Mégie, démissionnaire, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur ; M. Maurice Godelier, professeur des universités ; M. Robert Ilbert, professeur des universités ; M. Michel Serres, de l'Académie française ; M. Jean-Pierre Vernant, professeur honoraire au Collège de France.
Arrêté du 16 mars 2001 portant nomination au Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société.
MM. Robert Ilbert et Maurice Godelier sont nommés membres du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société, en raison de leurs compétences, conformément aux dispositions du a du 1o de l'article 2 du décret no 2001-227 du 12 mars 2001 portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société, et, à ce titre, sont désignés respectivement en qualité de président et de vice-président du Conseil.
Arrêté du 16 mars 2001 portant nomination des jurys de l'Institut universitaire de France.
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France est composé des personnalités suivantes : Mme Christine Agriantoni, professeure associée, Fondation nationale de la recherche scientifique, Athènes (Grèce) ; M. Alain Aspect, directeur de recherche au CNRS ; M. André Capron, professeur des universités à l'université Lille-2, praticien hospitalier ; M. Bernard Comrie, professeur au Max-Planck-Institut für evolutionäre Anthropologie de Leipzig (Allemagne) ; M. François Cuzin, professeur des universités à l'université de Nice ; M. Alain De Libera, professeur à l'université de Genève (Suisse) ; M. Denis Duboule, professeur à l'université de Genève (Suisse) ; M. Michael Edwards, professeur à l'université de Warwick (Grande-Bretagne), professeur associé au Collège de France (chaire européenne) ; M. Maurice Godelier, directeur d'études à l'EHESS ; M. Antoine Jeammaud, professeur des universités à l'université Lyon-2 ; M. Gilles Kahn, directeur de recherche à l'INRIA, directeur scientifique ; M. Jacques Lucas, professeur des universités à l'université Rennes-1 ; Mme Andrée Marquet, professeure émérite à l'université Paris-6 ; M. Gérard Mégie, professeur des universités à l'université Paris-6 ; Mme Dominique Meyer, professeure des universités à l'université Paris-11, praticien hospitalier ; Mme Gretty M. Mirdal, professeure à l'université de Copenhague (Danemark) ; M. Hans-Peter Müller, professeur à l'université Humboldt de Berlin (Allemagne) ; M. Marco Pagano, professeur à l'université de Salerne (Italie) ; M. Maurice Sartre, professeur des universités à l'université de Tours ; M. Jean-Charles Schwartz, professeur des universités à l'université Paris-5, praticien hospitalier ; M. Eric Siggia, professeur à l'université Cornell (États-Unis) ; M. Pierre Vogel, professeur à l'université de Lausanne (Suisse) ; M. Don Zagier, professeur au Collège de France. Le jury des membres seniors est présidé par M. André Capron. Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France est composé des personnalités suivantes : M. Giuseppe Bevilacqua, professeur à l'université de Florence (Italie) ; M. Robert Dantzer, directeur de recherche à l'INRA ; M. Michel Denis, directeur de recherche au CNRS ; M. Michel Fardeau, président du comité d'éthique de l'INSERM ; M. Jean-Pierre Gaudin, directeur de recherche au CNRS ; M. Bruno Hamelin, professeur des universités à l'université Aix-Marseille-3 ; M. Robert Hérin, professeur des universités à l'université de Caen ; M. Jacques Livage, professeur des universités à l'université Paris-6 ; M. Olivier Métais, professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Grenoble ; M. Olivier Pironneau, professeur des universités à l'université Paris-6 ; M. Henri Rochefort, professeur des universités à l'université Montpellier-1, praticien hospitalier ; M. Bernard Walliser, professeur à l'École nationale des ponts et chaussées. Conformément à l'article 7 du règlement intérieur de l'Institut universitaire de France, M. André Capron, président du jury des membres seniors, est également membre du jury des membres juniors. Le jury des membres juniors est présidé par M. Bernard Walliser.
Arrêté du 23 mars 2001 portant nomination au conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.
Sont nommés membres du conseil scientifique et technique du CEMAGREF, en tant que personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du centre : M. Pierre Auriol ; M. Denis Ballay ; M. Robert Barbault ; M. Jean Boiffin ; Mme Anne Bossy ; M. Patrice Boursier ; M. Bernard Decomps ; Mme Sylvie Faucheux ; Mme Élisabeth Jaskulké ; Mme Michèle Marin ; Mme Lena Sanders ; M. Bernard Tardieu ; M. Gilles Thevenet ; M. André Van Der Beken ; Mme Hanna Witkowska ; Mme Caroline Wittwer. M. Robert Barbault est nommé président du conseil scientifique et technique du CEMAGREF.
Arrêté du 23 mars 2001 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité.
Sont nommés membres du conseil scientifique de l'INRETS : Mme Françoise Duchézeau, en remplacement de M. Guy Planchette ; M. Marcel Garnier, en remplacement de Mme Christine Bénard, pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur.
Arrêté du 26 mars 2001 portant nomination au comité de coordination des sciences du vivant.
Sont nommés pour une durée de deux ans membres du premier collège du comité de coordination des sciences du vivant : M. Robert Barbault ; Mme Marie-Germaine Bousser ; Mme Margaret Buckingham ; M. Michel Caboche ; M. Patrick Cozzone ; M. Alain Fischer ; M. Michel Lazdunski ; M. Bernard Malissen ; M. Jean-Louis Mandel ; Mme Dominique Meyer ; M. François Rechenmann ; M. Philippe Sansonetti. M. Josy Reiffers est nommé, en raison de ses compétences dans le domaine de la biologie, membre du deuxième collège du comité de coordination des sciences du vivant pour une durée de deux ans. M. Michel Lazdunski est nommé président du comité de coordination des sciences du vivant.
Arrêté du 27 mars 2001 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre.
Ministère de l'éducation nationale
Décret du 9 mars 2001 portant nomination (enseignements supérieurs).
M. Gilles Delouche, professeur des universités à l'INALCO, est nommé président de l'INALCO pour une durée de quatre ans.
Décret no 2001-245 du 21 mars 2001 relatif à la nomination des recteurs d'académie.
L'article 16 du décret du 22 août 1854 sur l'organisation des académies est remplacé par les dispositions suivantes : « Art. 16. - Nul ne peut être nommé recteur s'il n'est habilité à diriger les recherches. Toutefois, dans la limite de 10 % de l'effectif budgétaire des emplois, peuvent être nommées recteurs des personnalités qualifiées en matière d'enseignement ou de recherche, titulaires du doctorat et justifiant d'une expérience professionnelle de dix ans au moins dans le domaine de la formation ». Les titulaires d'un doctorat acquis sous le régime antérieur au décret no 73-226 du 27 février 1973 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur et les titulaires d'un doctorat d'État mentionné par le même décret peuvent être nommés recteurs.
Décret no 2001-283 du 29 mars 2001 modifiant le décret no 70-1094 du 30 novembre 1970 fixant les conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de secrétaire général d'université.
JO du 03-04-2001, pp. 5192-5193
Décret no 2001-274 du 30 mars 2001 relatif au titre d'ingénieur diplômé par l'État.
Arrêté du 2 mars 2001 prorogeant ou réduisant le mandat de certains membres des commissions de spécialistes de l'enseignement supérieur.
Le mandat des membres des commissions de spécialistes devant se terminer après le 1er avril 2001 et avant le 30 septembre 2001 est prorogé jusqu'à cette dernière date. Le mandat des membres des commissions de spécialistes devant se terminer après le 28 octobre 2001 et avant le 22 décembre 2001 prend fin le 28 octobre 2001.
Arrêté du 2 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université de Reims : Mme Jane H.S. Taylor, professeure de français au collège Sainte-Hilda, à Oxford (Grande-Bretagne).
Arrêté du 2 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-12 : M. Robert Flower, professeur de physique à l'université du Maryland (États-Unis).
Arrêté du 2 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-13 : Mme Linda Smiddy, professeure de droit commercial à la faculté de droit du Vermont (États-Unis).
Arrêté du 2 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université de Poitiers : M. James March, professeur en sciences de gestion à l'université de Stanford (États-Unis).
Arrêté du 2 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-12 (Val-de-Marne) : M. Robert W. Lenz, professeur émérite en chimie des polymères à l'université du Massachusetts (États-Unis).
Arrêté du 2 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-6 : Mme Mina J. Bissell, directrice de la division des sciences de la vie à l'université Berkeley (États-Unis).
Arrêté du 2 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-6 : M. Lotfi A. Zadeh, professeur émérite en informatique à l'université de Berkeley (États -Unis).
Arrêté du 2 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-6 : M. Antony Jameson, professeur de mécanique à l'université de Stanford (États-Unis).
Arrêté du 5 mars 2001 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle et le nombre de sièges attribués à chacune d'elles.
JO du 15-03-2001, pp. 4151-4152
Arrêté du 8 mars 2001 portant nomination à la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'École normale supérieure.
Mme Nicole Le Douarin, secrétaire perpétuelle de l'Académie des sciences, est nommée membre de droit, en remplacement de M. François Gros, à la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'ENS.
Arrêté du 8 mars 2001 portant nomination au Bureau des longitudes.
Mme Nicole Capitaine, membre titulaire du Bureau des longitudes, est renouvelée dans ses fonctions de présidente du Bureau des longitudes pour l'année 2001 ; M. Jean-Paul Poirier, membre titulaire du Bureau des longitudes, est renouvelé dans ses fonctions de vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 2001 ; M. Pasca Willis, correspondant du Bureau des longitudes, est renouvelé dans ses fonctions de secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 2001.
Arrêté du 8 mars 2001 portant nomination du directeur de l'École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (Institut national polytechnique de Toulouse).
M. Patrick Garnier, professeur des écoles des mines, est nommé directeur de l'École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (Institut national polytechnique de Toulouse) pour une durée de cinq ans à compter du 1er mars 2001.
Arrêté du 13 mars 2001 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités par les groupes du Conseil national des universités (année 2001).
Arrêté du 13 mars 2001 fixant la composition de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année 2001-2002.
La composition de cette commission est fixée ainsi qu'il suit. Membres titulaires : M. Bernard Mathieu, directeur de l'IFAO du Caire ; M. Jean Leclant, secrétaire perpétuel de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. André Caquot, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Daniel Gimaret, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; M. Jean-François Jarrige, membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres ; Mme Françoise Micheau, professeure des universités ; M. Floréal Sanagustin, professeur des universités ; Mme Dominique Valbelle, professeure des universités ; M. Christian Velud, directeur des études à l'IFAO du Caire. Membres suppléants : M. Michel Chauveau, directeur d'études de l'EPHE et de l'École nationale des chartes ; Mme Christiane Coche-Zivie, directrice d'études de l'EPHE et de l'École nationale des chartes ; M. Jean Gascou, professeur des universités ; M. Pierre Lory, directeur d'études de l'EPHE et de l'École nationale des chartes ; M. Dominique Mallet, directeur de l'Institut français d'études arabes de Damas ; Mlle Laure Pantalacci, professeure des universités ; M. Claude Traunecker, professeur des universités ; M. Pascal Vernus, directeur d'études de l'EPHE et de l'École nationale des chartes.
Arrêté du 13 mars 2001 portant création de la commission ministérielle d'équivalence chargée de valider les services accomplis en qualité d'agent non titulaire du niveau de la catégorie A en équivalence des titres ou diplômes prévus pour le recrutement des personnels relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Commission créée auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur, en application des dispositions de l'article 2 du décret no 98-1198 du 23 décembre 1998.
Arrêté du 15 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Strasbourg-1, Louis-Pasteur : M. Fritz Buhler, professeur de médecine interne et de cardiologie à l'université de Bâle (Suisse).
Arrêté du 15 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-6 : Mme Marye Anne Fox, chancelière et professeure de chimie, université de l'État de Caroline du Nord (États-Unis).
Arrêté du 15 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-2, Panthéon-Assas : M. Jean-Victor Louis, professeur ordinaire de droit à l'université libre de Bruxelles, professeur à l'institut universitaire européen (département de droit) à Florence (Italie).
Arrêté du 15 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-2, Panthéon-Assas : M. Paul-André Crepeau, professeur émérite et titulaire de la chaire « Arnold Wainwright » de droit civil, faculté de droit, université Mc Gill, président d'honneur de l'académie internationale de droit comparé (Canada).
Arrêté du 15 mars 2001 fixant les modalités des consultations des personnels organisées en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner les représentants du personnel au comité technique paritaire commun institué auprès du directeur général du Centre national de documentation pédagogique, au comité technique paritaire institué auprès du directeur général du Centre national de documentation pédagogique et aux comités techniques paritaires institués auprès des directeurs des centres régionaux de documentation pédagogique.
JO du 24-03-2001, pp. 4624-4626
Arrêté du 19 mars 2001 fixant la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de chercheur contractuel à l'École française d'Extrême-Orient pour l'année 2001-2002.
La composition de la commission est fixée comme suit : M. Jean-Pierre Drege, directeur de l'École française d'Extrême-Orient ; M. Philippe Bataille, directeur de l'école d'architecture de Nantes ; Mme Muriel Charras, directrice de recherche au CNRS ; Mme Catherine Despeux, professeure des universités à l'INALCO ; M. Gerdi Gerschheimer, directeur des études de l'École française d'Extrême-Orient ; M. Christian Lamouroux, directeur d'études de l'EHESS ; M. Philippe Langlet, professeur des universités à l'université Paris-7 ; M. François Mace, professeur des universités à l'INALCO ; Mme Françoise Mallison, directrice d'études de l'EPHE et de l'École nationale des chartes ; M. Boudewijn Walraven, professeur à l'université de Leyde (Pays-Bas).
Arrêté du 19 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université Paris-13 : M. Ferenc Kiefer, professeur de linguistique théorique à l'université de Budapest, Hongrie.
Arrêté du 19 mars 2001 conférant le titre de docteur honoris causa.
Université de Nantes : M. François Ost, professeur aux facultés universitaires Saint-Louis, à Bruxelles, fondateur du Centre d'étude du droit de l'environnement, fondateur de l'Académie européenne de théorie du droit, Belgique.
Arrêté du 22 mars 2001 portant nomination (administration centrale).
M. Michel Eddi, administrateur civil, est nommé chef de service, adjoint au directeur de la recherche à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, pour l'administration centrale du ministère de la recherche, pour une période de trois ans.
Arrêté du 29 mars 2001 répartissant les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur en deux groupes.
Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les universités suivantes : - à compter du 1er janvier 1999 : Aix-Marseille-2, Caen, Dijon, Grenoble-1, Lille-I, Lyon-1, Nancy-1, Nantes, Nice-Sophia-Antipolis, Paris-1, Paris-5, Paris-6, Paris-7, Paris-10, Paris-11, Poitiers, Rennes-1, Rouen, Strasbourg-1, Toulouse-3 ; - à compter du 1er janvier 2000 : Aix-Marseille-2. Besançon, Bordeaux-1, Caen, Dijon, Grenoble-1, Lille-1, Lyon-1, Montpellier-2, Nancy-1, Nantes, Nice-Sophia-Antipolis, Paris-1, Paris-5, Paris-6, Paris-7, Paris-10, Paris-11, Poitiers, Reims, Rennes-1, Rouen, Strasbourg-1, Toulouse-3, Tours. Les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur implantés dans les établissements publics d'enseignement supérieur autres que ceux énumérés ci-dessus relèvent du groupe II.
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Décret du 8 mars 2001 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics.
Décret du 8 mars 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche.
M. François Philizot est nommé membre du conseil d'administration de l'ANVAR en qualité de représentant de l'État, sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en remplacement de M. Pierre Mirabaud, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
Arrêté du 2 mars 2001 prorogeant ou réduisant le mandat de certains membres des commissions de spécialistes de l'enseignement supérieur.
Le mandat des membres des commissions de spécialistes devant se terminer après le 1er avril 2001 et avant le 30 septembre 2001 est prorogé jusqu'à cette dernière date. Le mandat des membres des commissions de spécialistes devant se terminer après le 28 octobre 2001 et avant le 22 décembre 2001 prend fin le 28 octobre 2001.
Arrêté du 5 mars 2001 relatif aux cautionnements des agents comptables des services de l'État dont les opérations sont décrites dans le cadre d'un budget annexe ou d'un compte spécial du Trésor et des agents comptables des établissements publics nationaux.
Cet arrêté prendra effet à compter du 1er mai 2001. L'arrêté du 3 avril 1998 relatif aux cautionnements des agents comptables des services de l'État dont les opérations sont décrites dans le cadre d'un budget annexe ou d'un compte spécial du Trésor et des agents comptables des établissements publics nationaux est abrogé.
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ordonnance no 2001-270 du 28 mars 2001 relative à la transposition de directives communautaires dans le domaine de la protection contre les rayonnements ionisants.
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Décret du 21 mars 2001 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Institut géographique national.
M. Michel Franc, président de la section des travaux publics au Conseil d'État, est renouvelé dans les fonctions de président du conseil d'administration de l'IGN.
Arrêté du 13 mars 2001 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées.
M. François Perret est nommé membre du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées, au titre « des personnalités choisies dans le monde scientifique et technologique, les collectivités territoriales et le secteur professionnel », en remplacement de M. Christian Leyrit, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
Arrêté du 21 mars 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut géographique national.