Décision n^o 010010DR05 du 7 février 2001 portant composition du comité spécial d'hygiène et de sécurité de région pour la délégation Île-de-France Ouest et Nord

Délégation Île-de-France Ouest et Nord

Vu D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; INS. n^o 960094IGHS du 04-07-1996, not. art. 2.3 ; DÉC. n^o 988233DCAJ du 23-11-1998.

La composition du comité spécial d'hygiène et de sécurité de région pour la délégation Île-de-France Ouest et Nord est la suivante :

Art. 1^er. - La présidence est assurée par :

- Mme Liliane FLABBÉE.

Art. 2. - Sont désignés pour représenter l'administration, les membres suivants :

- Mme Brigitte BACROIX, Laboratoire des propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux, Université Paris-13 ;

- Mme Danièle HULIN, Laboratoire d'optique appliquée, École polytechnique ;

- Mme Laurence CAILLET, Laboratoire d'ethnologie et de sociologie comparative ;

- Suppléante : Mme Marie COUROUCLI, Maison de l'archéologie et de l'ethnologie ;

- M. Jean-Pierre MARTIN, Laboratoire d'énergétique moléculaire et macroscopique, combustion, École centrale de Paris ;

- Suppléant : M. François LACAS ;

- M. Jean-Marcel RAX, Laboratoire de physique des milieux ionisés, École polytechnique ;

- Suppléant : M. Philippe AUVRAY ;

- M. Daniel RICQUIER, CEREMOD ;

- Suppléant : M. Jean-Louis DANAN ;

- M. François VARRET, Laboratoire de magnétisme et optique, Université de Versailles ;

- Suppléante : Mme Héléna NIEDOBA.

Art. 3. - Sont désignés par les organisations syndicales pour représenter les personnels, les membres suivants :

- M. Régis COURTIN, SGEN-CFDT ;

- Suppléante : Mme Nicole LABARRE ;

- M. Bertrand THEYS, SGEN-CFDT ;

- Suppléant : M. Jacques LE DUIGOU ;

- M. Claude LE SQUEREN, SNTRS-CGT ;

- Suppléant : M. François BOUGNET ;

- Mme Nicole LIMONDIN, SNCS-FSU ;

- Suppléant : néant.

Art. 4. - Le mandat de chacun des membres nommés et désignés prendra fin dans trois ans.

Art. 5. - Sont désignées comme membres de droit, les personnes suivantes :

- Mme Janine WYBIER, inspecteur régional d'hygiène et de sécurité ;

- D^r Catherine CHEREAU, médecin de prévention ;

- D^r Martine BETTANE-CAPERAN, médecin de prévention ;

- D^r Nicole SANS, médecin de prévention.

Art. 6. - Sont désignées comme invités permanents, les personnes suivantes :

- M. Michel ERRECART, responsable des services généraux ;

- Mme Michèle ESCOUBOUE, assistante sociale de la délégation ;

- Mme Jeanne-Marie HEBERT, infirmière de la délégation ;

- Mme  Ghislaine PERESAN, adjointe à la déléguée régionale ;

- M. Jean VINIT, inspecteur général d'hygiène et de sécurité.

Art. 7. - La présente décision annule et remplace la décision du 9 juin 1997 relative à la composition du précédent comité spécial d'hygiène et de sécurité de région.

Art. 8. - Elle sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.