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Ordre du jour et procès-verbal du conseil d'administration du CNRS (39e séance) du 29 mars 2001
1. - Approbation des comptes rendus des débats des conseils d'administration du 20 novembre 2000 et 23 février 2001
2. - Point d'information du président sur la réflexion stratégique et l'organisation du CNRS
3. - Débat d'orientation budgétaire
4. - Programmes interdisciplinaires du CNRS
5. - Délégation de pouvoir du conseil d'administration au directeur général
6. - Rapport annuel sur l'exercice de la délégation de pouvoirs donnée au directeur général
7. - Renouvellement du groupement d'intérêt public intitulé « Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat » (GRIDAUH)
8. - Avenant au groupement d'intérêt public intitulé « Institut français pour la recherche et la technologie polaires » (IFRTP)
1. - Approbation des comptes rendus des débats des conseils d'administration du 20 novembre 2000 et du 23 février 2001
Le conseil d'administration approuve, à l'unanimité, le compte rendu des débats de la séance du 20 novembre 2000.
Le conseil d'administration approuve, à l'unanimité, le compte rendu des débats de la séance du 23 février 2001.
4. - Programmes interdisciplinaires du CNRS
Le conseil d'administration approuve, à l'unanimité, les montants de crédits affectés aux nouveaux programmes interdisciplinaires du CNRS.
5. - Délégation de pouvoir du conseil d'administration au directeur général
Le conseil d'administration approuve, à l'unanimité, une nouvelle délégation de pouvoir au directeur général intégrant les évolutions législatives et réglementaires intervenues récemment.
6. - Rapport annuel sur l'exercice de la délégation de pouvoirs donnée au directeur général
Le conseil d'administration prend acte du rapport annuel sur l'exercice de la délégation de pouvoir donnée au directeur général en matière de décisions d'octroi de subventions.
7. - Renouvellement du groupement d'intérêt public intitulé « Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat » (GRIDAUH)
Le conseil d'administration autorise, à l'unanimité, le directeur général à signer l'avenant à la convention constitutive du groupement d'intérêt public intitulé « Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat » prorogeant celui-ci pour une durée de cinq ans à compter du 29 mai 2001.
8. - Avenant au groupement d'intérêt public intitulé « Institut français pour la recherche et la technologie polaires » (IFRT)
Le conseil d'administration autorise, à l'unanimité, le directeur général à signer l'avenant no 3 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public intitulé « Institut français pour la recherche et la technologie polaire » (IFRTP) prévoyant que lorsque le mandat des membres du conseil scientifique arrive à échéance à moins d'un an avant la date d'échéance du groupement, il est prolongé jusqu'à cette date.
Le conseil d'administration accepte, à l'unanimité, les legs DIGNEFFE, GRILLOT et RIVERO, sous réserve que l'actif soit supérieur au passif et que les conclusions de l'enquête administrative ne révèlent pas d'opposition de la part d'éventuels héritiers des défuntes, et les legs FAURE et GUERRIER, sous réserve que les conclusions de l'enquête administrative ne révèlent pas d'opposition de la part d'éventuels héritiers des défuntes.
Le conseil d'administration accepte, à l'unanimité, les dons tels qu'ils figurent dans la liste ci-dessous :
- Ligue nationale contre le cancer pour 15 891 116 F,
- Association française contre les myopathies pour 10 396 670 F,
- Association française de lutte contre la mucoviscidose pour 1 085 000 F,
- Fondation de France pour 1 235 000 F,
- Retina France pour 147 500 F,
- Fondation pour la recherche médicale pour 7 503 423 F,
- Association Aupetit pour 95 000 F,
- Fondation Guggenheim pour 100 916 F,
- Association Jeunesse marsillarguaise pour 15 000 F,
- March of Dimes pour 536 938 F,
- Académie nationale de médecine pour 200 000 F,
- Fondation Langlois pour 20 000 F,
- Hôpital Édouard-Herriot pour 8 000 F,
- Bristol Myers Squibb pour 665 000 F,
- Université catholique de Louvain pour 9 757 F,
- Epidermolyse bulleuse pour 300 000 F,
- Human Frontier pour 1 276 449 F,
- Institut Danone pour 50 000 F,
- Leo Pharmaceutical Products pour 4 400 F,
Le conseil d'administration approuve, à l'unanimité, le versement de subventions aux bénéficiaires suivants :
- École normale supèrrieure de Lyon : 400 000 F HT, pour la participation financière du CNRS à la construction et l'aménagement d'une plate-forme d'expérimentation biologique pour souris transgéniques ;
- INSERM : 419 569 F HT, pour la participation financière du CNRS au projet de recherche fondamentale en microbiologie, maladies infectieuses et parasitaires mené par l'équipe propre INSERM 9916 « Génétique moléculaire, évolutive et médicale », située à Paris ;
- Pôle universitaire lyonnais : 300 000 F HT, pour la participation financière du CNRS aux frais de la conférence JRES 2001.