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Décision no 010017DR07 du 15 mai 2001 relative à la composition du conseil de service de la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône Délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône Vu DÉC. no 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DÉC. no 010012DR07 du 12-03-2001 ; résultats du scrutin du 26-04-2001. Art. 1er. - Le conseil de service de la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône, est composé comme suit : - Michel LAFON - délégué régional adjoint. Art. 5. - Les membres élus et nommés ont un mandat d'une durée de trois ans. Art. 6. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. |