Décision n^o 010016INPN du 13 juin 2001 de nomination des membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de l'IN2P3

Institut de physique nucléaire et de physique des particules

Vu D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; INS. 960094IGHS du 04-07-1996 ; D. n^o 84-667 du 17-07-1984 ; DÉC. n^o 998432DCAJ du 08-02-1999, not. art. 6 ; DÉC. n^o 000004DRH du 19-01-2000 ; désignation des représentants des personnels par les organisations syndicales.

Art. 1^er. - Sont nommés membres du comité spécial d'hygiène et de sécurité de l'IN2P3 :

1. Représentants de l'administration

En tant que titulaires :

- le directeur adjoint administratif de l'IN2P3, président ;

- le chef du service des personnels et des ressources humaines de l'IN2P3 ;

- le chef du service du budget et des affaires financières de l'IN2P3 ;

- le directeur adjoint technique de l'IN2P3 ;

- le directeur de l'Institut de recherches subatomiques de Strasbourg.

En tant que suppléants :

- M. Pierre AGUER, directeur du Centre d'études nucléaires de Bordeaux-Gradignan ;

- M. Daniel GUERREAU, directeur adjoint scientifique de l'IN2P3 ;

- M. Alexander MUELLER, directeur de recherche du CNRS à l'Institut de physique nucléaire d'Orsay ;

- Mme Éliane PERRET, chef du service des affaires internationales de l'IN2P3 ;

- M. Jean-Louis REYSS, directeur adjoint au Laboratoire souterrain de Modane.

2. Représentants des personnels

Pour le SGEN-CFDT :

- Titulaires : Geneviève LE SCORNET (CSNSM), Thierry CLERC (GANIL), Marie-Antoinette SAETTEL (IRES) ;

- Suppléants : Édouard GALANT (IPN Orsay), Vincent DESMEZIERES (GANIL), Paule BAUMANN (IRES).

Pour le SNIRS-CFE-CGC :

- Titulaire : M. Henri HUBRECHT (CLAS Strasbourg) ;

- Suppléant : M. Éric SCHAEFFER (IRES Strasbourg).

Pour le SNTRS-CGT :

- Titulaires : Patrick LECŒUR (LAL), Alain MARONI (IPN Orsay) ;

- Suppléants : Yannick OLLIVIER (IPN Orsay), Catherine LINDECKER (IPN Orsay).

Pour le SNCS-FSU :

- Titulaire : M. Gilles BOGAERT (LPNHE École polytechnique) ;

- Suppléant : M. Denis JOUAN (IPN Orsay).

3. Le médecin de prévention

- Dr Ellen DOSSIER, médecin coordonnateur de l'IN2P3.

Art. 2. - La présente décision abroge la décision n^o 980001INPN du 19 janvier 1998 et la décision n^o 980048INPN du 23 novembre 1998.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.