Décision n^o 010095DR10 du 25 septembre 2001 portant création d'un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C7044 - Études des civilisations de l'Antiquité : de la Préhistoire à Byzance

Délégation Alsace

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l'UMR n^o C7044 - Études des civilisations de l'Antiquité : de la Préhistoire à Byzance.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend onze membres :

- le directeur de l'unité : Jean GASCOU ;

- le directeur adjoint : Jean-Yves MARC ;

- six membres élus : Bernard BAVANT, Dominique BEYER, Jean-Luc FOURNET, Stavros LAZARIS, Dominique LENFANT, Marie-José MORANT ;

- quatre membres nommés : Anne-Marie ADAM, Alain CHAUVOT, Marie-Laure FREYBURGER, Claude TRAUNECKER.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Cette durée peut être réduite ou prorogée, notamment dans le cas où la structure de l'unité est modifiée.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.