Décision n^o 020006DR01 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8586 - Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique (PRODIG)

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8586 - Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique (PRODIG).

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend dix-sept membres :

– le directeur de l'unité ;

– le directeur adjoint ;

– dix membres élus dont cinq pour le collège des chercheurs et enseignements-chercheurs ; quatre pour le collège des ITA et IATOS ; un pour le collège des jeunes chercheurs et enseignants-chercheurs temporaires de l'unité ;

– cinq membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 18 janvier 2002.

Pour la directrice générale et par délégation :
La déléguée régionale Paris A,
Sylvie MOREAU