Extrait du procès-verbal du conseil d’administration du CNRS (43^e séance) du 5 décembre 2001

1. - Approbation du compte rendu des débats du conseil d’administration du 25 octobre 2001

Le conseil d’administration approuve le compte rendu des débats de la séance du 25 octobre 2001.

2. - Création du programme « Énergie »

Le conseil d’administration approuve la création du programme « Énergie » et les montants que le CNRS alloue à celui-ci. Le conseil souhaite que la structuration de ce programme (objectifs, projets, comité de pilotage) lui soit soumise de façon détaillée avant juin 2002.

3. - Participation du CNRS au GIE « Centre européen de recherche en biologie et en médecine » (CERBM)

Le conseil d’administration prend acte de l’engagement de la tutelle à assumer, en dehors du budget des organismes, la part de financement du GIE correspondant au désengagement financier progressif au cours des quatre prochaines années de la société Blisa. Dans ces conditions, il accepte la participation du CNRS au GIE Centre européen de recherche en biologie et en médecine (CER- BM), sous réserve qu’un audit de la situation financière (incluant les moyens humains) du GIE soit réalisé en 2003 par les trois organismes (CNRS, INSERM, ULP) et que les résultats lui en soient présentés pour évaluation.

4. - Décision modificative n^o 2 du budget de l’exercice 2001

Le conseil d’administration approuve le projet de décision modificative n^o 2 ayant pour effet de porter le budget de l’établissement pour 2001 à 16 749 604,7 milliers de francs hors taxes en recettes et en dépenses.

5. - Budget primitif pour l’exercice 2002

Le conseil d’administration approuve le projet de budget primitif de l’établissement pour 2002 qui s’élève à 2 297 259 milliers d’euros hors taxes en recettes et en dépenses, y compris la dotation aux amortissements fixée à 186 000 milliers d’euros.

Ce montant est ainsi ventilé :

– 1 465 116 milliers d’euros sur la première section ;

– 242 991 milliers d’euros sur la deuxième section (incluant la dotation aux amortissements) ;

– 589 152 milliers d’euros sur la troisième section.

9. - Questions diverses

 Éméritat des directeurs de recherche.

Le conseil d’administration confère le titre de directeur de recherche émérite aux candidats figurant sur la liste jointe.

Fait à Paris, le 6 décembre 2001.

Le président,
Gérard MÉGIE

ANNEXE

ÉMÉRITAT

Campagne 2001