Décision n^o 020024SCHS du 3 mai 2002 portant modification des GDR n^o G1199 et GDR n^o G2521

Sciences de l’homme et de la société

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 18 et 19 ; D. du 31-08-2000 ; DÉC. n^o 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; DÉC. n^o 02E005DSI du 15-01-2002 ; sur proposition du directeur du département des sciences de l’homme et de la société.

Art. 1^er. - Dans l’article 3 de la décision n^o 02E005DSI, les dispositions relatives au GDR n^o G1199, intitulé « GDR DE DROIT COMPARÉ », sont remplacées par les dispositions suivantes : « Jean DU BOIS DE GAUDUSSON, professeur », à la place de « Étienne FATOME, professeur », et l’Université Nancy-2 est ajoutée aux partenaires du CNRS.

Art. 2. - Dans l’article 1^er de la décision n^o 02E005DSI les dispositions relatives au GDR n^o G2521, intitulé « SÉMANTIQUE ET MODÉLISATION », sont remplacées par les dispositions suivantes : « Paris A » à la place de « Paris B ».

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 3 mai 2002.

La directrice générale,

Geneviève BERGER