Décision n^o 020164DR18 du 27 mai 2002 fixant la composition du conseil de surveillance de la restauration sociale de la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie

Nord - Pas-de-Calais et Picardie

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; accord du 09-06-2000 ; procès-verbaux de dépouillement des votes pour les élections des représentants des personnels au conseil de surveillance de la restauration sociale du 15-12-1992.

Art. 1^er. - La composition du conseil de surveillance de la restauration sociale de la délégation régionale Nord - Pas-de-Calais et Picardie est fixée comme suit :

Membres proposés par l’administration

Titulaires

– M. Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie, président,

– M. Michel DANIEL, ingénieur d’études, responsable du personnel et des ressources humaines,

– Mme Martine DAMONNEVILLE, ingénieure de recherche, IFR n^o Y0003 - Lille,

– M. Frédéric VANDERHAEGEN, chargé de recherche, UMR n^o C8530 - Valenciennes,

Suppléants

– M. Dominique PACOT, ingénieur d’études, adjoint au délégué régional,

– M. José ATIENZA, ingénieur d’études, UMR n^o C8520 - Villeneuve-d’Ascq,

– Mme Danièle MONSEUR, assistante ingénieure, UMR n^o C8528 - Villeneuve-d’Ascq,

– Mme Fariza MARECAILLE, technicienne de la recherche, FR n^o W1768 - Lille.

Membres proposés par les organisations syndicales représentatives

Titulaires

– Mme Louise DUHAMEL, chargée de recherche, ESA n^o Q8010 - Villeneuve-d’Ascq, (SNCS-FSU)

– M. François-Xavier SAUVAGE, chargé de recherche, UMR n^o C8516 - Lille, (SNIRS-CGC)

– Mme Élisabeth FERREIRA, assistante ingénieure, UMR n^o C8526 - Lille, (SNTRS-CGT)

– M. Gérard PONCHEL, ingénieur d’études, ESA n^o Q8014 - Villeneuve-d’Ascq, (SNTRS-CGT)

Suppléants

– M. Pascal DEVOLDER, directeur de recherche, UMR n^o C8522 - Villeneuve-d’Ascq, (SNCS-FSU)

– M. Patrice BIGOTTE, ingénieur de recherche, UMR n^o C8520 - Villeneuve-d’Ascq, (SNIRS-CGC)

– M. Jean-Michel DROULEZ, assistant ingénieur, UMR n^o C8520 - Villeneuve-d’Ascq, (SNTRS-CGT)

Art. 2. - Mme Marie-Lyse LIEVIN, secrétaire de l’action sociale, est invitée permanente aux réunions de la commission, en qualité d’expert.

Art. 3. - Le SGEN-CFDT renonce au siège qui lui est destiné dans cette commission.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Lille, le 27 mai 2002.

Le délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie,
Patrick SAUBOST