Décision n^o 020020DR16 du 10 septembre 2002 modifiant la décision n^o 000216DR16 du 21 décembre 2000 relative à la création du comité paritaire de gestion du restaurant du site du Campus Michel-Ange et à la nomination de ses membres

Délégation Paris Michel-Ange

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. n^o 940059ADSI du 25-03-1994 mod. ; DÉC. n^o 000029DRH du 09-06-2000 ; INS. n^o 000032DRH du 09-06-2000.

Art. 1^er. - À l’article 3 de la décision n^o 000216DR16 du 21 décembre 2000 les modifications suivantes sont apportées à la composition du comité paritaire de gestion du restaurant du site du Campus Michel-Ange :

– M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange, est désigné comme membre titulaire représentant l’administration à la place de Monsieur Luçay SAUTRON ;

– Mme Carole LE CONTEL, chargée d’études au bureau de pilotage et de coordination, est désignée comme membre suppléant représentant l’administration à la place de M. Charles-Henri ROSSIGNOL.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 10 septembre 2002.

Le délégué Paris Michel-Ange,
Jean-Benoist DUBURCQ