Textes signalés

Premier ministre

Décret du 29 octobre 2002 portant nomination du président du comité scientifique de la Commission des archives constitutionnelles de la V^e République.

JO du 30-10-2002, p. 18017

M. Jean Massot, président de section au Conseil d’État.

Décret du 31 octobre 2002 portant désignation de personnalités appelées à siéger dans les sections du Conseil économique et social.

JO du 06-11-2002, p. 18341

À noter la nomination de Mme Nelly Krowolski, Mme Jacqueline Socquet-Clerc, M. René Doche et M. Hervé Serieyx, comme membres de la section des activités productives, de la recherche et de la technologie du Conseil économique et social (liste B) pour une période de deux ans courant à partir du 1^er septembre 2002.

Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

Décret du 16 octobre 2002 portant nomination au conseil d’administration du Centre national d’études spatiales.

JO du 19-10-2002, p. 17384

M. Hugues Bied-Charreton est nommé membre du conseil d’administration du CNES, en qualité de représentant du ministre chargé du budget, en remplacement de M. Laurent Galzy.

Arrêté du 7 octobre 2002 portant institution d’une régie d’avances auprès du cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies.

JO du 15-10-2002, p. 17025

Arrêté du 7 octobre 2002 portant nomination (régisseurs d’avances).

JO du 15-10-2002, p. 17045

M. Serge Delrieu, attaché principal d’administration centrale, est nommé régisseur d’avances auprès du cabinet de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies.

Arrêté du 9 octobre 2002 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée.

JO du 16-10-2002, p. 17103

M. Bernard Bachelier, ingénieur agronome, est nommé chargé de mission pour la recherche au service du développement durable auprès de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies.

Arrêté du 14 octobre 2002 portant nomination au conseil d’administration du musée de la marine.

JO du 24-10-2002, p. 17621

M. Roland Bertrand est nommé membre du conseil d’administration du musée de la marine, en tant que représentant de l’État, désigné par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies.

Arrêté du 17 octobre 2002 portant prorogation du mandat des membres du conseil scientifique de l’Institut national de la recherche agronomique.

JO du 18-10-2002, p. 17283

Le mandat des membres élus et nommés du conseil scientifique de l’INRA en fonction à la date de publication du présent arrêté est prorogé jusqu’au 18 décembre 2002 inclus.

Arrêté du 21 octobre 2002 portant nomination au conseil d’administration du musée de l’air et de l’espace.

JO du 30-10-2002, p. 18018

Sont nommés membres du conseil d’administration du musée de l’air et de l’espace en tant que représentants de l’État, désignés par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies : au titre de la recherche - M. Laurent Péru ; au titre de l’espace - M. Pierre Bauer.

Arrêté du 22 octobre 2002 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées de l’Institut national de la recherche agronomique.

JO du 30-10-2002, p. 17996

La liste des commissions scientifiques spécialisées de l’INRA est fixée ainsi qu’il suit : Sciences de la Terre, eau, atmosphère ; Agronomie, élevage, sylviculture ; Biologie des populations et écosystèmes ; Écophysiologie, génétique et biologie intégrative des plantes ; Génétique moléculaire, quantitative et des populations végétales ; Physiologie animale ; Génétique animale ; Biologie des interactions hôtes-agresseurs, symbiotes et commensaux ; Nutrition, toxicologie ; Science des aliments : biochimie ; Science des aliments : microbiologie, sécurité alimentaire, génie des procédés ; Mathématique, bio-informatique, intelligence artificielle ; Sciences économiques, sociales et de gestion ; Gestion de la recherche. Le présent arrêté prend effet à compter du 1^er novembre 2002. L’arrêté du 29 octobre 1998 fixant la liste des commissions scientifiques spécialisées de l’INRA est abrogé à compter de cette même date.

Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche

Décret n^o 2002-1262 du 15 octobre 2002 instituant une indemnité attribuée aux membres du Conseil national des universités.

JO du 17-10-2002, p. 17210

Décret du 22 octobre 2002 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs).

JO du 24-10-2002, p. 17620

À noter les nominations et titularisations en qualité de directeur d’études de l’École pratique des hautes études, de l’École nationale des chartes et de l’École française d’Extrême-Orient, à compter du 1^er septembre 2002, avec affectation à l’École pratique des hautes études, de M. François Bron, directeur de recherche au CNRS, « Proche-Orient ancien » et de Mme Judith Olszowy-Schlanger, chargée de recherche au CNRS, « Histoire et philologie hébraïques ».

Décret n^o 2002-1290 du 23 octobre 2002 portant rattachement de l’École nationale supérieure d’ingénieurs de Bourges à l’université d’Orléans.

JO du 26-10-2002, p. 17784

Décret du 24 octobre 2002 portant nomination d’une rectrice d’académie.

JO du 26-10-2002, p. 17804

Il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de M. Jean Ferrier en qualité de recteur de l’académie de Poitiers. Mme Marie-Jeanne Philippe, professeure des universités, est nommée rectrice de l’académie de Poitiers.

Décret du 24 octobre 2002 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

JO du 26-10-2002, p. 17804

Mme Claudine Peretti, inspectrice générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, est nommée directrice de la programmation et du développement en remplacement de M. Jean-Richard Cytermann, appelé à d’autres fonctions.

Décret du 24 octobre 2002 portant nomination (inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche).

JO du 26-10-2002, p. 17805

M. Jean-Richard Cytermann est nommé inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche de 1^re classe (4^e tour).

Décret n^o 2002-1309 du 24 octobre 2002 relatif au nombre de postes susceptibles d’être proposés au titre de l’article 26 de la loi n^o 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État pour certains corps d’administration centrale du ministère chargé de l’éducation nationale.

JO du 31-10-2002, p. 18081

Le nombre de postes offerts chaque année au titre de l’article 26 de la loi du 11 janvier 1984 susvisée est calculé, lorsque le statut particulier des corps des attachés d’administration centrale, des secrétaires administratifs d’administration centrale, des adjoints administratifs d’administration centrale, des maîtres ouvriers d’administration centrale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale ne permet pas un nombre de promotions plus élevé, en appliquant la proportion prévue par ce statut particulier à 7,5 % de l’effectif budgétaire du corps considéré au 1^er janvier de l’année au titre de laquelle sont prononcées les nominations. La proportion mentionnée ci-dessus est égale au rapport entre le nombre de nominations susceptibles d’être prononcées par voie de liste d’aptitude et le nombre de nominations ou de titularisations effectuées au titre du recrutement statutaire normal. Les dispositions du présent décret s’appliquent à la détermination du nombre de postes susceptibles d’être proposés au titre de l’année 2002. Lorsque le nombre ainsi calculé n’est pas un entier, la décimale constatée au titre de l’année 2001 est ajoutée au nombre calculé au titre de l’année 2002.

Décret n^o 2002-1321 du 29 octobre 2002 modifiant le décret n^o 86-641 du 14 mars 1986 portant création d’établissements publics à caractère administratif rattachés à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel.

JO du 06-11-2002, pp. 18320-18321

Le cinquième alinéa de l’article 1^er du décret n^o 86-641 du 14 mars 1986 est remplacé par les dispositions suivantes : « L’École nationale supérieure d’ingénieurs de Caen, rattachée à l’université de Caen ; ».

Décret du 31 octobre 2002 portant nomination de recteurs d’académie.

JO du 03-11-2002, p. 18210

M. Paul Desneuf, précédemment recteur de l’académie de Rouen, est nommé recteur de l’académie de Lille, en remplacement de M. Jean-Claude Fortier, appelé à d’autres fonctions. Mme Nicole Bensoussan, professeure des universités, est nommée rectrice de l’académie de Rouen. M. Roland Debbasch, professeur des universités, est nommé recteur de l’académie de Nancy-Metz, en remplacement de M. Joseph Losfeld, appelé à d’autres fonctions. M. Christian Duverger, directeur d’études à l’EHESS, est nommé recteur de l’académie de la Réunion, en remplacement de M. Patrick Geneste, appelé à d’autres fonctions.

Arrêté du 1^er octobre 2002 portant nomination au comité des travaux historiques et scientifiques.

JO du 11-10-2002, p. 16818

Sont nommés membres du comité : Section d’histoire et de philologie des civilisations médiévales : M. Michel Balard est nommé président de la section. M. Philippe Contamine est nommé membre émérite. Section d’histoire du monde moderne de la Révolution française et des révolutions : M. Régis Bertrand, M. Jean-Clément Martin, Mme Françoise Bléchet. Section d’histoire contemporaine et du temps présent : M. Jean-Noël Luc, M. Jean-Pierre Amalvi. Mme Catherine Gaziello demande, en tant que membre du comité, à rejoindre la présente section. Mme Chantal Bonazzi est nommée membre honoraire. Section d’ethnologie et d’anthropologie françaises et des langues régionales : M. Jean-Noël Pelen, Mme Maria Couroucli. Section des sciences, d’histoire des sciences et des techniques et d’archéologie industrielle : Mme Françoise Bléchet, Mme Sylviane Créteur-Llinares, Mme Liliane Hilaire-Perez. Section des sciences géographiques et de l’environnement : Mme Nacima Baron-Yelles, Mme Brigitte Bertoncello, M. Gérard Joly, M. Jean-Yves Puyo. Le congrès de 2004 se déroulera à Besançon sous la présidence de Claude Mordant.

Arrêté du 8 octobre 2002 portant nomination du haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

JO du 16-10-2002, p. 17103

M. Jacques Dersy, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, est nommé haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

Arrêté du 15 octobre 2002 fixant les montants moyens annuels de l’indemnité attribuée aux membres du Conseil national des universités.

JO du 17-10-2002, p. 17213

Avis relatif aux décisions portant approbation de l’avenant n^o 1 à la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public.

JO du 11-10-2002, p. 16853

Le GIP dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d’enseignement supérieur et de recherche ». La liste des membres du groupement est complétée comme suit : Institut universitaire de formation des maîtres de Guyane ; École centrale de Lille ; Institut d’études politiques de Toulouse ; Muséum national d’histoire naturelle.

Avis relatif aux décisions portant approbation de la convention constitutive d’un groupement d’intérêt public.

JO du 20-10-2002, p. 17456

La prorogation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé « EDUFRANCE » (Agence de promotion des formations et des échanges éducatifs et scientifiques) est approuvée. Le siège de l’agence est établi auprès de l’université de Nice - Sophia-Antipolis, parc Valrose, 06108 Nice Cedex. Elle dispose d’un établissement secondaire, sis 173, boulevard Saint-Germain, 75006 Paris. L’agence est constituée pour une durée de quatre ans.

Ministère de l’intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Arrêté du 14 octobre 2002 relatif à la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur et les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires.

JO du 29-10-2002, p. 17935

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Arrêté du 9 octobre 2002 portant nomination à l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale.

JO du 18-10-2002, p. 17309

Sont nommés membres de l’Observatoire de la pauvreté et de l’exclusion sociale : 1° En qualité de président : M. Bertrand Fragonard. 2° En qualité de personnalités qualifiées ayant concouru ou concourant par leur action à l’insertion et à la lutte contre les exclusions : M. Michel Bérard, Mme Françoise Coré, M. Patrick Henry, M. Christian Hervé, M. Jacques Lebas, Mme Hélène Strohl-Maffesoli, Mme Marie-Françoise Wilkinson. 3° En qualité de personnes qualifiées parmi les universitaires et chercheurs dont la compétence est reconnue dans le domaine de la pauvreté et de la lutte contre l’exclusion : M. Michel Autès, M. Jacques Freyssinet, M. Bernard Gazier, M. Olivier Galland, M. Jean-François Germe, M. Michel Legros, Mme Maryse Marpsat.

Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie

Arrêté du 28 août 2002 portant maintien en service détaché (services déconcentrés du Trésor).

JO du 01-11-2002, p. 18160

Mme Fabienne Roman, épouse Pic, receveuse-perceptrice du Trésor public, détachée auprès du CNRS pour exercer les fonctions d’agent comptable secondaire, est maintenue en service détaché auprès de l’Agence centrale des organismes d’intervention dans le secteur agricole pour exercer les fonctions de fondé de pouvoir de l’agent comptable pour une durée maximale de cinq ans à compter du 2 juillet 2002.

Arrêté du 28 août 2002 portant maintien en service détaché (services déconcentrés du Trésor).

JO du 01-11-2002, p. 18160

M. Alain Betterich, receveur-percepteur du Trésor public, détaché auprès du ministère de l’emploi et de la solidarité sur un emploi contractuel pour exercer les fonctions de chef du bureau de la comptabilité centrale et des marchés publics au sein de la direction de l’administration générale, du personnel et du budget, est maintenu en service détaché auprès de l’IRD de recherche pour le développement pour exercer les fonctions de directeur financier pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er avril 2002.

Arrêté du 28 août 2002 portant maintien en service détaché (services déconcentrés du Trésor).

JO du 01-11-2002, p. 18160

Mlle Régine Latrille, inspectrice du Trésor public, détachée auprès de l’INSERM pour exercer les fonctions de chef des services financiers et comptable secondaire de l’administration déléguée régionale « Île-de-France Sud » et comptable secondaire de l’administration déléguée régionale « Paris Centre-Créteil » en résidence à Villejuif, est maintenue en service détaché auprès de l’Établissement national des invalides de la marine pour exercer les fonctions de fondé de pouvoir de l’agent comptable pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er juin 2002.

Arrêté du 28 août 2002 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 06-11-2002, p. 18344

Mlle Aurore Chenevoy, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché auprès de l’Établissement public du musée du quai Branly pour exercer les fonctions d’assistante administrative pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er avril 2002.

Arrêté du 24 septembre 2002 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 06-11-2002, p. 18346

Mlle Angélique Mangane, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché auprès du CNRS pour exercer les fonctions de chef de bureau à la division comptabilité recette de l’agence comptable principale pour une durée maximale de trois ans à compter du 16 septembre 2002.

Arrêté du 24 septembre 2002 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 06-11-2002, p. 18346

Mme Monique Drezen, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché auprès de l’INSERM pour exercer les fonctions d’agente comptable secondaire pour la région Provence-Alpes-Côte d’Azur-Corse de l’administration déléguée régionale, à Marseille, pour une durée de trois ans à compter du 15 novembre 2001.

Arrêté du 24 septembre 2002 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 06-11-2002, p. 18346

Mme Sandrine Torchy, épouse Loridan-Torchy, inspectrice du Trésor public, est placée en service détaché pour exercer les fonctions d’agente comptable de l’INED pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er juillet 2002.

Arrêté du 18 octobre 2002 portant nomination au conseil d’administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts.

JO du 01-11-2002, p. 18158

Mlle Axelle Dehesdin, attachée d’administration centrale, est nommée au conseil d’administration du CEMAGREF en qualité de représentante de l’État.

Arrêté du 18 octobre 2002 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité.

JO du 01-11-2002, p. 18158

Mlle Axelle Dehesdin, attachée d’administration centrale, est nommée représentante du ministre chargé du budget au conseil d’administration de l’INRETS.

Arrêté du 18 octobre 2002 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement.

JO du 01-11-2002, p. 18159

Mlle Axelle Dehesdin, attachée d’administration centrale, est nommée au conseil d’administration de l’IRD en qualité de suppléante du représentant du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie.

Arrêté du 30 octobre 2002 portant répartition de crédits.

JO du 07-11-2002, pp. 18414-18415

Recherche. Titre VI. Autorisations de programme suivantes accordées sur 2002 : INRA – 1 922 000 €, BRGM – 186 000 €, INRIA – 6 000 €, CNRS – 5 209 000 €, INSERM – 812 000 €, IRD – 81 000 €, CIRAD – 250 000 €. Ouverture sur 2002 des crédits de paiement suivants : INRA – 587 000 €, BRGM – 56 000 €, INRIA – 6 000 €, CNRS – 1 563 000 €, INSERM – 267 000 €, IRD – 24 000 €, CIRAD – 75 000 €.

Arrêté du 30 octobre 2002 portant répartition de crédits.

JO du 07-11-2002, pp. 18415-18416

Recherche. Titre VI. Ouverture sur 2002 des crédits de paiement suivants : INRA – 1 304 166 €, CEA – 1 830 000 €, INRIA – 683 407 €, CNRS – 7 071 567 €, INSERM – 3 547 499 €, IRD – 1 953 172 €.

Arrêté du 30 octobre 2002 portant répartition de crédits.

JO du 07-11-2002, p. 18416

Recherche. Titre VI. Autorisations de programme suivantes accordées sur 2002 : CNRS – 610 000 €, INSERM – 2 300 000 €, CIRAD – 30 000 €. Ouverture sur 2002 des crédits de paiement suivants : CNRS – 183 000 €, INSERM – 690 000 €, CIRAD – 9 000 €.

Ministère de la culture et de la communication

Décret du 10 octobre 2002 portant nomination du président de la Cité des sciences et de l’industrie.

JO du 11-10-2002, p. 16820

M. Jean-François Hébert.

Arrêté du 15 octobre 2002 portant nomination au comité d’hygiène et de sécurité de l’Institut national de recherches archéologiques préventives.

JO du 30-10-2002, p. 18021

Les personnes désignées ci-dessous sont nommées : en qualité de représentants titulaires de l’administration au comité d’hygiène et de sécurité de l’INRAP : Jean Paul Demoule, président de l’INRAP, président ; Marion Julien, directrice générale ; Frédéric Périn, directeur des ressources humaines ; Laurent Maucec, responsable sécurité et conditions de travail ; Laurent Pelletier, adjoint administrateur. En qualité de représentants suppléants de l’administration au comité d’hygiène et de sécurité de l’INRAP : Jean-Pierre Giraud, directeur scientifique et technique ; Brice Lannaud, adjoint à la directrice générale ; Antoine Rabine, directeur adjoint des ressources humaines ; Christine Guerné, conseillère sécurité prévention ; Magali Rolland, adjointe scientifique et technique.

Arrêté du 25 octobre 2002 portant nomination à la Commission spécialisée de terminologie et de néologie.

JO du 05-11-2002, p. 18288

Sont nommés membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en tant que personnalités qualifiées : M. Jean-Pierre Colignon, responsable de la langue au journal Le Monde ; Mme Mathilde Ferrer, professeur à l’École des beaux-arts ; Mme Odile Fillion, journaliste et écrivain ; Mme Nicole Gendry, responsable de la cellule Langue française au Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) ; Mme Armelle Heliot, journaliste au journal Le Figaro ; M. Francis Lacloche, responsable du mécénat à la Caisse des dépôts et consignations ; Mme Isabelle de Lamberterie, directrice de recherche au CNRS ; M. Georges Pessis, réalisateur ; M. Daniel Poinsot, chargé de mission au Bureau de vérification de la publicité ; M. Jean-Pierre Tison, ancien journaliste et responsable d’émissions culturelles à RTL.

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l’État et de l’aménagement du territoire

Décret n^o 2002-1260 du 14 octobre 2002 pris en application de l’article 11 de la loi n^o 2001-2 du 3 janvier 2001 et relatif à la résorption de l’emploi précaire des personnels des administrations parisiennes.

JO du 16-10-2002, pp. 17096-17098

Décret n^o 2002-1260 du 14 octobre 2002 pris en application de l’article 11 de la loi n^o 2001-2 du 3 janvier 2001 et relatif à la résorption de l’emploi précaire des personnels des administrations parisiennes (rectificatif).

JO du 19-10-2002, p. 17375

CNRS

Prolongation d’une convention de création d’une UMS :

Avenant n^o 2 du 05-10-2002
à la convention du 19-01-1999

- UMS n^o T1826, « Laboratoire d’interface recherche industrie et services (LIRIS) ».

Convention prolongée jusqu’au 31 décembre 2002.

Directeur : M. Pascal SCHLICH, prorogé dans ses fonctions jusqu’au 31 décembre 2002.

Partenaires : CNRS/INRA.

Conventions de création de comités régionaux d’éthique en matière d’expérimentation animale :

Convention n^o 020004DR02 du 21-06-2002

- Comité régional d’éthique n^o 3.

Convention de création conclue pour une durée de trois ans à compter de la date de sa signature, renouvelable une fois et pour une même durée par tacite reconduction et au-delà par voie d’avenant.

Partenaires : CNRS/INSERM/Université Paris-6/ENS.

Convention n^o 020003DR02 du 26-06-2002

- Comité régional d’éthique n^o 4.

Convention de création conclue pour une durée de trois ans à compter de la date de sa signature, renouvelable une fois et pour une même durée par tacite reconduction et au-delà par voie d’avenant.

Partenaires : CNRS/INSERM/Université Paris-7.