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Vu L. no 84-16 du 11-01-1984, not. art. 35 ; D. no 59-310 du 14-02-1959 mod., not. art. 4 ; D. no 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 8 ; D. no 86-442 du 14-03-1986 ; A. du 12-03-1985 ; A. du 01-09-1986 ; A. du 25-04-2002.
Article unique. - La commission de réforme du CNRS est composée ainsi qu’il suit :
Représentants de la directrice générale du CNRS :
– Mme Liliane FLABBÉE, directrice des ressources humaines, ou,
– Mme Maryvonne BUART, responsable du service des ressources humaines de la délégation de Île-de-France Est.
Représentant du contrôleur financier :
Mme Nathalie SCHWARTZ, inspecteur du Trésor, agent comptable secondaire pour la délégation Paris B.
Représentants des personnels, titulaires :
MM. Bernard VEYSSIERE et Jean-Noël ROUZAUD, représentants du corps des directeurs de recherche ;
MM. Jean-Jacques BOURGARIT et François-Xavier SAUVAGE, représentants du corps des chargés de recherche ;
MM. Jean-Claude BADOT et Guy CASSIN, représentants des corps des ingénieurs de recherche et chargés d’administration de la recherche ;
Mme Jocelyne GOSSELIN et M. Jean-Pierre AMIRAULT, représentants des corps des ingénieurs d’études et chargés de mission de la recherche ;
MM. Jean-Pierre CHAUCHEPRAT et Alain DARIDOR, représentants du corps des techniciens de la recherche ;
Mmes Raphaëlle LECLERC et Catherine NOWAK, représentants du corps des adjoints techniques de la recherche ;
Mme Sabine BERRY et M. Gérard EUZENOT, représentants des corps des agents techniques de la recherche et agents d’administration de la recherche ;
Mmes Christiane JOUAN et Josette LUCCHI, représentants du corps des attachés d’administration de la recherche ;
Mme Dominique MOSBAH et M. Pascal CLÉMENT, représentants du corps des adjoints d’administration de la recherche.
Représentants des personnels, suppléants :
MM. Pierre CHAVEL et Christian GIRAULT, représentants du corps des directeurs de recherche ;
MM. Philippe COULANGEON et Sylvain PICAUD, représentants du corps des chargés de recherche ;
MM. Jean-Paul BERRY et Jean-Claude RODIER, représentants des corps des ingénieurs de recherche et chargés d’administration de la recherche ;
MM. Daniel BAUDUIN et Gilbert BOUNAUD, représentants des corps des ingénieurs d’études et chargés de mission de la recherche ;
Mme Marie-Claude HEREDIA DE MARTOS et M. Robert SCHONT, représentants du corps des techniciens de la recherche ;
Mmes Joëlle HOULLEBEY et Dominique PROUTEAU, représentants du corps des adjoints techniques de la recherche ;
MM. William LANGLOIS et Stéphane DUFOUR, représentants des corps des agents technique de la recherche et agents d’administration de la recherche ;
Mmes Odile DELPECH et Geneviève DELVOYE, représentants du corps des attachés d’administration de la recherche ;
Mlle Monique SAINTE ROSE et M. François BIENENFELD, représentants du corps des adjoints d’administration de la recherche.
Membres titulaires au titre du comité médical :
a) Médecins généralistes :
Dr Laurent VIGNALOU, président du comité médical,
Dr Suzanne SEBEYRAN.
b) Médecins spécialistes :
Pr Bruno VARET, hématologue,
Dr Pierre CARCONE, cardiologue,
Dr Michelle ECOFFET, ophtalmologue,
Dr Jean GUÉRIN, rhumatologue,
Dr Christian JAULERRY, cancérologue,
Dr Michel JOSSAY, dermatologue,
Dr Jean-Claude LOUTRE, neurologue,
Dr Yves-Victor MAGAR, pneumologue,
Dr Alain MEYRIER, néphrologue,
Dr Jean-François WIRTH, psychiatre.
Membres suppléants :
a) Médecins généralistes :
Dr Jacques PAPRITZ,
Dr Laurence CHEZAUD.
b) Médecins spécialistes :
Dr François BERTAGNA, rhumatologue,
Dr Dominique FACQUET, cardiologue,
Dr Florence FICAT, dermatologue,
Dr Jean-Pierre GRUNFELD, néphrologue,
Dr Claude GUIONNET, psychiatre,
Dr Michel HAINAULT, rhumatologue,
Dr Jean-René MAURY, cancérologue,
Dr Vincent MEININGER, neurologue,
Dr Charles BRAHMY, pneumologue.
Fait à Paris, le 8 novembre 2002.
Pour la directrice générale et par délégation :
Le secrétaire général,
Jacques BERNARD