Décision n^o 020232DR15 du 29 novembre 2002 portant création du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes

Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes

Vu D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; CIR. FP/4 n^o 1871 du 24-01-1996 ; DÉC. n^o 998432DCAJ du 08-02-1999 ; DÉC. n^o 000004DRH du 19-01-2000 ; INS. n^o 960094IGHS du 04-07-1996.

Art. 1^er. - Le comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, prévu par l’article 3 de la décision susvisée du 8 février 1999, est composé des membres suivants :

1. - Cinq représentants de l’administration :

Titulaires

– Jeanne JORDANOV, déléguée régionale pour la région Aquitaine et Poitou-Charentes, présidente ;

– Michel AIGLE, directeur de l’UMR n^o C5095 ;

– Philippe BAROIS, directeur de l’UPR n^o A8641 ;

– Jean MIMAULT, directeur de l’UMR n^o C6630 ;

– Catherine TREMOULET, responsable du service des ressources humaines, délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.

Suppléants

– Florence PARNIER, adjointe à la déléguée régionale pour la région Aquitaine et Poitou-Charentes ;

– Laurence GIMENEZ, adjointe à la responsable du service des ressources humaines, délégation Aquitaine et Poitou-Charentes ;

– Danielle GONBEAU, directeur de recherche, UMR n^o C5624 ;

– Xavier GRANDIER-VAZEILLE, ACMO, UMR n^o C5095 ;

– Bernard LEMAIRE, secrétaire général de l’UPR n^o A8641.

2. - Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentativesþ:

SGEN - CFDT

Titulaires

– Jean-Luc AUCOUTURIER, ingénieur d’études, UPR n^o A1934 ;

– Gilbert LAVAUX, assistant ingénieur, UMR n^o C5805 ;

– Alain MARBEUF, ACMO, UMR n^o C5798.

Suppléants

– Raymond BADEL, ingénieur d’études, UMR n^o C5603 ;

– Bernadette BERGERET, technicien, UMR n^o C5803 ;

– Pierre DURAND, ingénieur d’études, UPR n^o A9048.

SNCS - FSU

Titulaire

– Régnault VON DER MUHLL, chargé de recherche, UPR n^o A9048.

Suppléant

– Jean-René CAZALETS, directeur de recherche, UMR n^o C5543.

SNIRS - CGC

Titulaire

– Jean-François PASCUAL, ingénieur d’études, UMR n^o C5603.

Suppléante

– Geneviève JUNG, ingénieure d’études, UMR n^o C5607.

SNTRS - CGT

Titulaires

– François GUILLEN, ACMO, UPR n^o A9048 ;

– Marcel SOULETTE, ACMO, UMR n^o C5804.

Suppléants

– Hervé DOREAU, assistant ingénieur, UMR n^o C9028 ;

– André LACROIX, ACMO, UPR n^o A1934.

3. - Le médecin de prévention coordonnateur du CNRS, délégation Aquitaine et Poitou-Charentes :

– Docteur Claudine MENEC.

Le médecin de prévention coordonnateur assiste aux travaux de ce comité avec voix consultative.

Art. 2. - Gabriel de SAINT-MARTIN, inspecteur régional d’hygiène et de sécurité de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, assiste aux travaux de ce comité avec voix consultative.

Art. 3. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.

Art. 4. - Le président peut inviter, à titre d’expert, un représentant qualifié de chaque établissement avec lequel le CNRS a signé un contrat quadriennal de développement ou toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Talence, le 29 novembre 2002.

Pour la directrice générale et par délégation :
La déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes
Jeanne JORDANOV