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Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. no 82-452 du 28-05-1982 ; D. no 82-453 du 28-05-1982 mod. ; INS. no 960094IGHS du 04-07-1996 ; DÉC. no 998432DCAJ du 08-02-1999. Art. 1er. - Sont nommés pour représenter l’administration au comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Normandie : Titulaires : – Mme Josette ROGER, déléguée régionale, présidente du CSHS ; – M. Jean-Louis LAGARDE, directeur du laboratoire M2C, UMR no C6143, CNRS -Caen ; – M. Michel LEDOUX, directeur du laboratoire CORIA, UMR no C6614, CNRS - Le Madrillet ; – M. Éric MACKENSIE, directeur du laboratoire UMR no C6551, CNRS - Caen ; – M. Eduardo SOUZA DE CURSI, directeur du laboratoire LMR, UMR no C6138, CNRS - Saint-Étienne-de-Rouvray. Suppléants : – Mme Marie-Françoise BUISSON, responsable du personnel et des ressources humaines ; – M. Gérard MAZÉ, directeur du laboratoire LAUE, UMR no C6068, CNRS - Le Havre ; – M. Serge BOUFFARD, directeur du laboratoire CIRIL, UMR no C6637, CNRS -Caen ; – M. Loïc FAYE, directeur de l’UMR no C6037, CNRS - Mont-Saint-Aignan ; – M. Patrick METZNER, directeur du laboratoire LCMT, UMR no C507, CNRS - Caen. Art. 2. - En accord avec les organisations syndicales, six membres représentant les personnels sont désignés, au lieu de sept. La répartition des sièges s’établit comme suit : SGEN - CFDT : 3 titulaires - 3 suppléants Titulaires : – M. Charles SPITAELS, du laboratoire GANIL, UMR no C6415, CNRS - Caen ; – M. Thierry CLERC, du laboratoire GANIL, UMR no C6415, CNRS - Caen ; – Mme Françoise MAUGE, du laboratoire LCS, UMR no C6506, CNRS - Caen. Suppléants : – M. Alain BOULLAY, du laboratoire GANIL, UMR no C6415, CNRS - Caen ; – Mme Colette MULLER, du laboratoire ESO, UMR no C6590, CNRS - Caen ; – M. Bruno FAJAL, du laboratoire CRAHM, UMR no C6577, CNRS - Caen.
SNTRS - CGT : 2 titulaires - 2 suppléants Titulaires : – M. Dominique MARIE, du laboratoire M2C, UMR no C6143, CNRS - Caen ; – Mme Isabelle LAMITTE, du Laboratoire de mathématiques R. -Salem, UMR no C6085, CNRS - Mont-Saint-Aignan. Suppléants : – M. Jacques MILLET, du laboratoire UMR no C6037, CNRS - Mont-Saint-Aignan ; – M. Frédéric CORDIER, du laboratoire GANIL, UMR no C6415, CNRS - Caen.
SNIRS - CGC : 1 titulaire - 1 suppléant Titulaires : – M. David DELAFOSSE, du laboratoire GIE GANIL, UMR no C6415, CNRS - Caen. Suppléants : – M. Robert BAUMGARTEN, du laboratoire GIE GANIL, UMR no C6415, CNRS -Caen.
SNCS - FSU : pas de représentant Art. 3. - Mme Catherine JOLY, médecin de prévention des personnels de Haute-Normandie, et Mme Anne GUIHOT-LECLERC, médecin de prévention des personnels de Basse-Normandie, sont membres de droit. Art. 4. - Sont invités permanents : – M. Jean VINIT, inspecteur général hygiène et sécurité du CNRS ; – M. Louis MAZO, inspecteur régional hygiène et sécurité ; – Mme Marie-Anne DROUIN, ingénieure hygiène et sécurité de l’INSA de Rouen ; – M. Jacques LELANDAIS, correspondant hygiène et sécurité de l’ISMRA de Caen ; – M. Laurent MOULIES, ingénieur hygiène et sécurité de l’université de Caen ; – M. Laurent ROY, ingénieur hygiène et sécurité de l’université de Rouen. Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Caen, le 3 juin 2002.
La déléguée régionale Normandie, |