Décision n^o 030009DAJ du 4 février 2003 acceptant des dons consentis au CNRS

Direction des affaires juridiques

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 31-08-2000 ; délibération du conseil d’administration du CNRS du 29-03-2001 donnant délégation de pouvoir au directeur général notamment en matière d’acceptation de dons affectés ou non affectés.

Art. 1^er. - Sont acceptés, selon les conditions exposées dans le tableau joint en annexe, les dons consentis au Centre national de la recherche scientifique par :

– La Ligue nationale contre le cancer (107 dons),

– L’Association française contre les myopathies (92 dons),

– La Fondation pour la recherche médicale (46 dons),

– L’Association française de lutte contre la mucoviscidose (26 dons),

– L’Association pour la recherche sur le cancer (20 dons),

– La Fondation de France (18 dons),

– L’Association Retina France (8 dons),

– Le Groupement des entreprises françaises dans la lutte contre le cancer (6 dons),

– Le Sidaction/ensemble contre le sida (6 dons),

– La Fondation Bettencourt Schueller (5 dons),

– Le National Institute of Child Health and Human Development (5 dons),

– La Fondation Jérôme Lejeune (4 dons),

– La Human Frontier Science Program Organization (3 dons)

– La Fondation Électricité de France (3 dons),

– L’Association François Aupetit (2 dons),

– GlaxoSmithKline (2 dons),

– La Fondation Simone et Cino Del Duca (2 dons),

– Concern Foundation (2 dons),

– La Fondation Bristol-Myers Squibb (2 dons),

– L’Association française des diabétiques,

– Mlle Dezi,

– L’Association européenne contre les leucodystrophies,

– European Molecular Biology Organization,

– March of Dimes,

– L’Association recherche et entraide des maladies lupiques,

– M. Parisot,

– L’Association régionale pour l’enseignement et la recherche scientifique et technologique,

– La Mairie de Le Bousquet-d’Orb,

– M. Hachet,

– L’Association France Parkinson,

– Emerald Foundation,

– Mme Choquet,

– L’Association faire face au sida,

– L’Immune Deficiency Foundation,

– La Fondation Fyssen,

– Mme Blanchard,

– L’Association Enfants de la Lune,

– M. Trigeau,

– Andrew’s Buddies,

– La Fondation pour la recherche sur le cerveau,

– M. Porte,

– Biozentrum Universität Basel,

– Fondation Coloplast pour la qualité de la vie.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 4 février 2003.

La directrice générale,

Geneviève BERGER

ANNEXE