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Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. no 000207DCAJ du 20-03-2000 ; DÉC. no 940199DSI du 01-07-1994 ; DÉC. no 030014DR16 du 30-01-2003. Art. 1er. - L’article 3 de la décision no 030014DR16 du 30 janvier 2003 [portant renouvellement des membres élus et nommés du conseil de service de la délégation Paris Michel-Ange] est modifié comme suit à compter du 13 février 2003 : – les membres élus représentant le service intérieur de la délégation Paris Michel-Ange sont : Titulaire : M. Philippe ARSON Suppléant : M. Olivier FRENOY Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 14 février 2003.
Le délégué régional Paris Michel-Ange, |