Décision n^o 030034DR01 du 19 février 2003 portant organisation d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8561 - Centre d’études sur la Chine moderne et contemporaine

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Est approuvée la configuration du conseil de laboratoire de l’UMR n^o C8561 -Centre d’études sur la Chine moderne et contemporaine, telle que définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend dix membres :

• deux membres de droit ;

• cinq membres élus :

– quatre pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ;

– un pour le collège des ITA ;

• trois membres nommés.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 19 février 2003.

Pour la directrice générale et par délégation :
La déléguée régionale Paris A,
Pour la déléguée régionale Paris A :
L’adjoint à la déléguée,
Alain WEISWALD