Décision n^o 030002DR06 du 24 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2661 - Laboratoire d’informatique de l’université de Franche-Comté (LIFC)

Délégation Nord-Est

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DÉC. n^o 03A005DSI du 14-01-2003.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2661 - Laboratoire d’informatique de l’université de Franche-Comté (LIFC).

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend quinze membres :

Membres de droit :

– J. JULLIAND, directeur de la FRE n^o K2661,

– B. LEGEARD, directeur adjoint.

Membres élus :

– F. BOUQUET,

– D. CHARLET,

– S. COLIN,

– R. COUTURIER,

– E. GARCIA,

– O. KOUCHNARENKO,

– J.-C. LAPAYRE,

– J.-M. NICOD,

– L. STECK.

Membres nommés :

– J. BAHI,

– F. BELLEGARDE,

– T. CHANIER,

– H. GUYENNET.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à deux ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Nancy, le 24 mars 2003.

Pour la directrice générale et par délégation :
Le délégué régional Nord-Est,
Marc JOUCLA