Décision n^o 030015DR01 du 6 février 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8064 - Espace et culture

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Est approuvé la configuration du conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8064 - Espace et culture.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend quatorze membres :

• le directeur de l’unité ;

• huit membres élus dont :

• quatre pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ;

• deux pour le collège des ITA ;

• deux pour le collège des doctorants ;

• cinq membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le renouvellement de l’unité le 31 décembre 2005.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 6 février 2003.

Pour la directrice générale et par délégation :
La déléguée régionale Paris A,
Sylvie MOREAU