Décision n^o 030048DR15 du 5 mars 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire

Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend quinze membres :

– le directeur de l’unité ;

– le directeur adjoint ;

– neuf membres élus : six chercheurs ou enseignants-chercheurs (deux pour le collège A, trois pour le collège B et un pour le collège C) et trois ITA ou IATOS ;

– quatre membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art.4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Talence, le 5 mars 2003.

Le président de l’Université Bordeaux-1,
Francis HARDOUIN

La déléguée régionale
Aquitaine et Poitou-Charentes,
Jeanne JORDANOV