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Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. no 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; avenant au contrat quadriennal 1999-2002 entre le CNRS, le ministère de la recherche et l’université de Bourgogne signé le 21-01-2003. Art. 1er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR no C5027 - Laboratoire de physique de l’université de Bourgogne. Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend seize membres : – le directeur de l'unité : M. Jean-Paul CHAMPION – huit membres élus : Collège chercheurs et enseignants-chercheurs – M. Vincent BOUDON – Mme Frédérique DE FORNEL – M. Olivier FAUCHER – M. Hans-Rudolf JAUSLIN – M. Guy MILLOT – M. Patrick SENET Collège ITA – M. Marcel CHAPUIS – M. Grégory GADRET – sept membres nommés : Collège chercheurs et enseignants-chercheurs – M. Alain DEREUX – M. Bruno LAVOREL – M. Éric LESNIEWSKA – M. Jacques MANGIN – M. Pierre MATHEY Collège ITA – Mme Claudine JONON – M. Christian WENGER. La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans. Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée. Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Nancy, le 18 avril 2003.
Pour la directrice générale et par délégation : |