Décision n^o 030020DR03 du 4 avril 2003 portant création d'un conseil d’unité au sein de l’ESA n^o Q8044 - Biologie des organismes marins et écosystèmes (BOME)

Délégation Île-de-France Est

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil d’unité au sein de l’ESA n^o Q8044 - Biologie des organismes marins et écosystèmes (BOME).

Art. 2. - Le conseil d’unité comprend quinze membres :

– deux membres de droit :

– le directeur de l'unité : M. Guy BOUCHER ;

– le directeur adjoint : Mme Sylvie DUFOUR.

– sept membres élus dont trois chercheurs ou enseignants-chercheurs (M. FOUCHEREAU-PÉRON, B. MÉTIVIER, C. MILET, M. GUILLAUME) et trois ITA ou IATOS (C. BEAUPOIL, J. MARTIN, M. MARTIN) et un postdoctorant (R. RAVALLEC-PLÉ) ;

– cinq membres nommés : D. DOUMENC (professeur), M.-N. HELLÉOUET (ingénieure d’études), É. LOPEZ (professeure), C. RÉTIÈRE (professeur), É. THIÉBAUT (maître de conférences).

La durée du mandat des membres du conseil d’unité est fixée à quatre ans avec remplacement par voie de nomination ou d’élection selon les cas lors de changement de statut des membres.

Art. 3. - Ce conseil d’unité exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Thiais, le 4 avril 2003.

Pour le directrice générale et par délégation :

La déléguée régionale Île-de-France Est,
Annie LECHEVALLIER