Décision n^o 030053DR11 du 16 avril 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2664 - LEPII

Délégation Rhône-Alpes, site Alpes

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2664 - LEPII.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend quinze membres :

– le directeur de l'unité : M. Yves SAILLARD ;

– huit membres élus : M. Mehdi ABBAS, Mme Laurence BARALDI, Mme Catherine FIGUIÈRE, Mme Catherine LOCATELLI, M. Philippe MENANTEAU, M. Jean-Charles MONATÉRI, Mme Catherine CIESLA, Mme Danièle REVEL ;

– six membres nommés : M. Pierre BERTHAUD, M. Patrick CRIQUI, Mme Anne LE CAPON, M. Michel ROCCA, M. Éric QUETAUD, M. Julien ALLAIRE.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à deux ans.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Grenoble, le 16 avril 2003.

Pour la directrice générale et par délégation :
Le délégué régional adjoint Rhône-Alpes, site Alpes,
Bernard JOLLANS