Textes signalés

Premier ministre

Décret du 10 avril 2003 portant nomination du délégué à la modernisation de la gestion publique et des structures de l’État.

JO du 12-04-2003, p. 6545

M. Serge Arnaud, ingénieur en chef des ponts et chaussées.

Décret du 10 avril 2003 portant nomination de la déléguée aux usagers et aux simplifications administratives.

JO du 12-04-2003, p. 6546

Mme Monique Liebert-Champagne, conseiller d’État, est nommée déléguée aux usagers et aux simplifications administratives à compter du 16 avril 2003.

Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

Arrêté du 31 mars 2003 portant nomination aux commissions scientifiques spécialisées de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale.

JO du 08-04-2003, pp. 6233-6235

Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche

Décret du 9 avril 2003 portant cessation de fonctions et nomination (Institut national de la recherche pédagogique).

JO du 11-04-2003, p. 6440

Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 15 avril 2003, aux fonctions de Mme Anne-Marie Perrin-Naffakh en qualité de directrice de l’Institut national de la recherche pédagogique. M. Emmanuel Fraisse, professeur des universités, est nommé directeur de l’Institut national de la recherche pédagogique.

Décret du 10 avril 2003 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

JO du 11-04-2003, pp. 6440-6441

Mme Hélène Mathieu, inspectrice générale de l’éducation nationale, est nommée directrice de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative.

Décret du 10 avril 2003 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

JO du 11-04-2003, p. 6441

Mme Claudine Péretti, inspectrice générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, est nommée directrice de l’évaluation et de la prospective.

Décret du 10 avril 2003 portant nomination d’une directrice à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

JO du 11-04-2003, p. 6441

Mme Marie-France Moraux, inspectrice générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, est nommée directrice de l’encadrement.

Décret du 10 avril 2003 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

JO du 11-04-2003, p. 6441

M. Dominique Antoine, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, est nommé directeur des personnels, de la modernisation et de l’administration.

Décret du 10 avril 2003 portant nomination d’un directeur à l’administration centrale du ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche.

JO du 11-04-2003, p. 6442

M. Daniel Vitry, professeur des universités, est nommé directeur des relations internationales et de la coopération.

Décret du 17 avril 2003 portant intégration (enseignements supérieurs).

M. Roland Jouvent, directeur de recherche du CNRS, précédemment placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et affecté au centre hospitalier et universitaire de Paris (université Paris-6 - UFR La Pitié-Salpêtrière), est intégré dans ce corps (psychiatrie d'adultes) à compter du 1^er septembre 2002 ; M. Samarut (Jacques), directeur de recherche du CNRS, précédemment placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et affecté au centre hospitalier et universitaire de Lyon (université Lyon-1 - UFR Grange-Blanche), est intégré dans ce corps (biochimie et biologie moléculaire) à compter du 1^er septembre 2002

JO du 26-04-2003, p. 7459

Décret n^o 2003-391 du 18 avril 2003 modifiant le décret n^o 93-439 du 24 mars 1993 relatif à l'attribution d'indemnités allouées à certains personnels relevant du ministère de l'éducation nationale qui participent aux activités de formation continue des adultes dans le cadre des groupements d'établissements constitués en application de l'article 19 de la loi n^o 89-486 du 10 juillet 1989 modifiée d'orientation sur l'éducation.

JO du 26-04-2003, p. 7444

Arrêté du 1^er avril 2003 portant nomination des jurys de l’Institut universitaire de France.

JO du 09-04-2003, pp. 6284-6285

Le jury des membres seniors de l’Institut universitaire de France prévu à l’article 6 du règlement intérieur est composé des personnalités désignées ci-après : M. Christian Amatore, directeur de recherche au CNRS ; M. Jean-Pierre Bourguignon, directeur de recherche au CNRS, directeur de l’Institut des hautes études scientifiques ; Mme Margaret Buckingham, directrice de recherche au CNRS, professeure à l’Institut Pasteur ; M. Luis Caffarelli, professeur à l’université du Texas, Austin (États-Unis) ; M. Gilbert Dagron, professeur honoraire au Collège de France ; M. Jean-Pierre Danthine, professeur à l’université de Lausanne (Suisse) ; Mme Mireille Delmas-Marty, professeure au Collège de France ; Mme Anne Fagot-Largeault, professeure au Collège de France ; Mme Susan Gasser, professeure à l’université de Genève (Suisse) ; Mme Claude Gauvard, professeure des universités à l’université Paris-1 ; M. Pierre-Gilles de Gennes, professeur au Collège de France ; Mme Claudine Herzlich, directrice de recherche émérite au CNRS ; M. Jacob Klein, professeur à l’université d’Oxford (Grande-Bretagne) ; M. Michel Lazdunski, professeur des universités à l’université de Nice, praticien hospitalier ; Mme Christiane Marchello-Nizia, professeure des universités à l’École normale supérieure des lettres et sciences humaines ; M. Carlo Ossola, professeur au Collège de France ; Mme Christine Petit, professeure à l’Institut Pasteur ; M. Paul Rabinow, professeur à l’université de Berkeley (États-Unis) ; M. James R. Rice, professeur à l’université Harvard (États-Unis) ; M. Wolf Singer, directeur du Max-Planck-Institut für Hirnforschung de Francfort (Allemagne) ; M. Sam I. Stupp, professeur à l’université Northwestern (États-Unis) ; M. Harald Weinrich, professeur honoraire au Collège de France ; Mme Mary Weiss, directrice de recherche au CNRS, professeure à l’Institut Pasteur. Le jury des membres seniors est présidé par M. Pierre-Gilles de Gennes, professeur au Collège de France. Le jury des membres juniors de l’Institut universitaire de France prévu par l’article 7 du règlement intérieur est composé des personnalités désignées ci-après : M. Claude Boutron, professeur des universités à l’université Grenoble-1 ; Mme Pascale Briand, directrice de recherche à l’INSERM, directrice adjointe de l’École normale supérieure ; Mme Pascale Cossart, professeure à l’Institut Pasteur ; M. Pierre Coullet, professeur des universités à l’université de Nice ; M. Mathias Fink, professeur des universités à l’université Paris-7 ; Mme Ingrid Gilcher, professeure à l’université de Bielefeld (Allemagne) ; Mme Catherine Kerbrat-Orecchioni, professeure des universités à l’université Lyon-2 ; Mme Solange Lavielle, professeure des universités à l’université Paris-6 ; Mme Claudia Moatti, professeure des universités à l’université Paris-8 ; M. Joël Rideau, professeur des universités à l’université de Nice ; Mme Élisabeth Tournier-Lasserve, professeure des universités à l’université Paris-7, praticienne hospitalière ; M. Pierre Veltz, professeur à l’École nationale des ponts et chaussées ; Mme Michèle Vergne, directrice de recherche au CNRS. Conformément à l’article 7 du règlement intérieur de l’Institut universitaire de France, M. Pierre-Gilles de Gennes, président du jury des membres seniors, est également membre du jury des membres juniors défini ci-dessus. Le jury des membres juniors est présidé par Mme Claudia Moatti, professeure à l’université Paris-8.

Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche.

JO du 08-04-2003, pp. 6213-6216

Arrêté du 7 avril 2003 relatif à une situation administrative (administrateurs civils).

JO du 15-04-2003, p. 6681

M. Jean-Louis Sangare, administrateur civil, affecté au ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, est maintenu à disposition de la Commission européenne, direction générale de la recherche, en qualité d’expert national détaché pour une période d’un an à compter du 1^er novembre 2002, au titre de la mobilité.

Arrêté du 10 avril 2003 portant organisation du scrutin pour le renouvellement du Conseil national des astronomes et physiciens.

JO du 15-04-2003, pp. 6646-6648

Arrêté du 10 avril 2003 portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale supérieure d’arts et métiers.

JO du 16-04-2003, p. 6769

À noter en particulier la nomination, sur proposition du ministre chargé de la recherche, de MM. Jean-Jacques Gagnepain, titulaire, et Denis Jeandel, suppléant.

Arrêté du 10 avril 2003 portant nomination au Conseil national des universités.

JO du 19-04-2003, p. 7047

Arrêté du 14 avril 2003 pris en application de l'article 35 du décret n^o 94-39 du 14 janvier 1994 modifié relatif au budget et au régime financier des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.

JO du 23-04-2003, p. 7211

Le montant du loyer annuel en deçà duquel le conseil d'administration d'un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel peut, en application du deuxième alinéa de l'article 35 du décret du 14 janvier 1994, déléguer en matière de baux et locations d'immeubles d'une durée inférieure à neuf ans ses compétences au président ou au directeur de l'établissement est fixé à 45 000 EUR hors taxes. Le présent arrêté est applicable dans les territoires de la Polynésie française et des îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie. L'arrêté du 4 mars 1998 fixant le montant en deçà duquel le conseil d'administration d'un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel peut déléguer ses compétences en matière de baux et locations d'immeubles est abrogé.

Arrêté du 16 avril 2003 portant nomination du directeur adjoint de l'École normale supérieure de Cachan.

JO du 25-04-2003, p. 7406

M. Hisham Abou-Kandil, professeur des universités à l'ENS de Cachan.

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Décision du 10 avril 2003 relative au traitement automatisé d'informations nominatives sur le site Internet “ www.achap.com ”.

JO du 23-04-2003, pp. 7222-7223

Il est créé à la Caisse des dépôts et consignations, au 56, rue de Lille, à Paris (7^e), un site Internet Web dont le nom du domaine est http://www.achap.com. La mise en œuvre du traitement sera effective à compter du 10 avril 2003, conformément à la lettre d'avis favorable de la CNIL. L'objet du site est la mise en œuvre des traitements automatisés d'informations nominatives dans les cas suivants : la mise en œuvre d'une messagerie électronique permettant d'envoyer des informations ou des précisions par mél aux soumissionnaires qui le souhaitent, sur les consultations en cours : la mise en œuvre d'un espace de discussion qui permettra aux soumissionnaires de faire connaître les interrogations et les remarques quant à la mise en œuvre du décret n^o 2002-692 du 30 avril 2002 pris sur application du 1^o et du 2^o de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics ; la collecte de données personnelles par le biais d'un formulaire qui permettra aux soumissionnaires qui souhaitent recevoir des informations ou des précisions par le mél et/ou par courrier sur les consultations en cours ; l'accès restreint au module de téléchargement des dossiers de consultation des entreprises (DCE) dans le cas des procédures restreintes. Les catégories d'informations nominatives traitées sont l'adresse mél, la raison sociale, l'identité (nom et prénom), l'adresse postale. Ces informations sont facultatives. Les destinataires ou catégories de destinataires de ces informations sont : les personnes publiques utilisant ce site pour expérimenter pour leur propre compte la mise en application du décret n^o 2002-692 du 30 avril 2002 pris sur application du 1^o et du 2^o de l'article 56 du code des marchés publics, dont la Caisse des dépôts et consignations ; les personnes morales mandataires de personnes publiques utilisant ce site pour expérimenter la mise en application du décret n^o 2002-692 du 30 avril 2002 pris sur application du 1^o et du 2^o de l'article 56 du code des marchés publics. Le droit d'accès prévu par l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 s'exerce auprès de CDC Mercure, 137, rue de l'Université, 75007 Paris. Les personnes disposent d'un droit d'opposition à la diffusion sur le site d'informations les concernant et en sont informées sur le site. Les utilisateurs du site sont informés de leurs droits au moyen de mentions légales figurant au sein des pages d'accueil des rubriques du site.

Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

Arrêté du 6 mars 2003 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 18-04-2003, p. 6947

M. Auguste Laot, inspecteur du Trésor public, détaché pour exercer les fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, est maintenu en service détaché pour exercer les fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l’université Rennes-2 pour une durée de trois ans à compter du 1^er décembre 2002.

Arrêté du 20 mars 2003 portant détachement (services déconcentrés du Trésor).

JO du 18-04-2003, p. 6947

M. Michel Ayache, receveur-percepteur du Trésor public, mis à disposition du ministère de la culture et de la communication, est placé en service détaché pour exercer les fonctions d’agent comptable de l’Institut national de recherches archéologiques préventives pour une durée maximale de trois ans à compter du 1^er février 2002.

Ministère délégué à l’industrie

Décret du 17 avril 2003 portant nomination du président du conseil d’administration du Commissariat à l’énergie atomique.

JO du 20-04-2003, p. 7166

M. Alain Bugat, administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique, est nommé président du conseil d’administration du CEA.

Arrêté du 11 avril 2003 portant nomination du directeur de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.

JO du 20-04-2003, p. 7166

M. Dominique Gentile est nommé directeur de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires, en remplacement de M. Jean-Pierre Leroux.

Ministère des affaires étrangères

Décret n^o 2003-359 du 11 avril 2003 portant publication du protocole à l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l’exploration et de l’utilisation de l’espace à des fins pacifiques en date du 26 novembre 1996, signé à Moscou le 12 janvier 1999.

JO du 19-04-2003, pp. 6990-6991

Ce protocole est entré en vigueur le 15 janvier 2002.

Ministère de la défense

Décret du 17 avril 2003 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales.

JO du 18-04-2003, p. 6945

M. Denis Maugars est nommé membre du conseil d’administration de l’ONERA en qualité de personnalité qualifiée choisie en raison de sa connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial, sur proposition du ministre de la défense, en remplacement de M. Jean-Pierre Rabault.

Décret du 24 avril 2003 portant nomination du président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales.

JO du 25-04-2003, p. 7404

M. Denis Maugars.

Arrêté du 4 avril 2003 portant nomination au haut conseil scientifique de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales.

JO du 20-04-2003, p. 7164

Sont nommés membres du haut conseil scientifique de l’ONERA : M. Michel Champion ; M. André Ducasse ; M. Alain Garcia ; M. Gilles Kahn ; M. Wolfgang Koschel ; M. Malcolm McLean ; M. René Pellat. M. René Pellat est nommé président du haut conseil scientifique de l’ONERA.

Ministère délégué à la parité et égalité professionnelle

Arrêté du 7 avril 2003 portant nomination de la déléguée régionale aux droits des femmes et à l’égalité.

JO du 15-04-2003, p. 6680

Mlle Frédérique Lebon est nommée déléguée régionale aux droits des femmes et à l’égalité pour la région Réunion à compter du 2 juin 2003.

Ministère de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Décret du 17 avril 2003 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Institut géographique national.

JO du 20-04-2003, p. 7166

M. Bernard de Froment, conseiller d’État.

Ministère de l’écologie et du développement durable

Arrêté du 3 avril 2003 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique.

JO du 15-04-2003, p. 6683

M. Éric Vindimian, chef du service de la recherche et de la prospective, est nommé membre titulaire du conseil d’administration de l’INRA en qualité de représentant de l’État, en remplacement de M. Benoît Lesaffre.

Arrêté du 3 avril 2003 portant nomination au conseil d’administration du laboratoire central des ponts et chaussées.

JO du 15-04-2003, p. 6683

M. Éric Vindimian, chef du service de la recherche et de la prospective, est nommé membre titulaire du conseil d’administration du laboratoire central des ponts et chaussées, en remplacement de M. Benoît Lesaffre.

Ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 27 mars 2003 portant nomination au Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture.

JO du 25-04-2003, p. 7408

À noter la présence, parmi les personnalités désignées en raison de leur compétence, de MM. Philippe Bonnin et Frédéric Pousin, directeurs de recherche au CNRS.

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l’État et de l’aménagement du territoire

Arrêté du 31 mars 2003 modifiant l’arrêté du 17 mars 1995 portant approbation de la convention constitutive du groupement d’intérêt public dénommé Centre des études européennes de Strasbourg.

JO du 05-04-2003, pp. 6136-6137

CNRS

Convention de création d’une FR :

CON. n^o 030001DR15 du 07-04-2003

FR n^o W2648 – Systèmes et microélectronique.

Directeur : M. André TOUBOUL.

Directeurs adjoints : MM. Jean-Paul BOURRIERES, Yves DANTO, Bernard VEYRET.

Partenaires : CNRS/Université Bordeaux-1, ENSEIRB, ENSCPB.

Convention conclue pour une durée de quatre ans à compter du 01-01-2003.

Convention d’association d’une URA :

CON. n^o 03A002DR04 du 08-04-2003

URA n^o D2453 – Laboratoire Francis-Perrin.

Directrice : Mme Dimitra MARKOVITSI, directrice de recherche CNRS.

Directeur adjoint : M. Jean-Paul VISTICOT, chercheur CEA.

Partenaires : CNRS/CEA.

Convention conclue pour une durée de quatre ans à compter du 01-01-2002.

Convention de renouvellement d’une UMR :

CON. n^o 02/5 210939 du 21-03-2003

URA n^o C0010 – Centre de recherche sur les écosystèmes marins et aquacoles (CREMA).

Partenaires : CNRS/IFREMER.

Convention conclue pour une durée de quatre ans à compter du 01-01-2002.