Décision n^o 030014STIC du 26 mars 2003 portant modification de la décision n^o 02E007DSI du 15 janvier 2002 de création et renouvellement de fédérations de recherche

Sciences et technologies de l’information et de la communication

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 31-08-2000 ; DÉC. n^o 998353DCAJ du 10-03-1999 ; DÉC. n^o 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; convention cadre portant création d’un IFR du 09-04-2002 ; sur proposition du directeur du département des sciences et technologies de l’information et de la communication.

Art. 1^er. - À l’article 1^er de la décision n^o 02E007DSI du 15 janvier 2002, les dispositions suivantes sont abrogées :

Département Sciences et technologies de l’information et de la communication

Délégation Île-de-France Est

Partenaires du CNRS : ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE CACHAN, CNAM, UNIVERSITÉ PARIS-11.

FR n^o W2307, intitulé INSTITUT D’ALEMBERT.

Directeur : M. Joseph ZYSS, professeur.

Sections d’évaluation : 8, 7, 4, 17, 20, 22, 23.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 26 mars 2003.

La directrice générale,

Geneviève BERGER