Décision n^o 030102DR01 du 2 juin 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2350 - Langues, textes, histoire et civilisations du monde indien

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod, not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2350 - Langues, textes, histoire et civilisations du monde indien, dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend quinze membres :

– un membre de droit ;

– huit membres élus dont :

– six pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ;

– deux pour le collège des doctorants ;

– six membres nommés.

Le mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le renouvellement de l’unité, le 31 décembre 2003.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4 - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 2 juin 2003.

Pour la directrice générale et par délégation :
La déléguée régionale Paris A,
Sylvie MOREAU