Décision n^o 030115DR01 du 7 juillet 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de la FRE n^o K2491 - Centre de recherches sur l’histoire de l’art - André-Chastel

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod, not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Est créé un conseil de laboratoire au sein de l’unité « Centre de recherches sur l’histoire de l’art - André-Chastel » dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend quinze membres :

– un membre de droit ;

– six membres nommés ;

– huit membres élus :

– cinq pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ;

– deux pour le collège des ITA ;

– un pour le collège des doctorants.

Le mandat des membres du conseil de laboratoire prendra fin avec le renouvellement de l’unité, le 31 décembre 2003.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 7 juillet 2003.

Pour la directrice générale et par délégation :
La déléguée régionale Paris A,
Sylvie MOREAU