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Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. no 030001DEP du 09-04-2003 ; DÉC. no 010009DSPR du 09-07-2001. Art. 1er. - L’article 4 de la décision [du 9 juillet 2003] susvisée est remplacé par la disposition suivante : « Art. 4. - Le programme est placé sous la responsabilité de Mme Sylvie JOUSSAUME, directrice scientifique ». Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 29 juillet 2003.
Pour la directrice générale et par délégation : Jacques BERNARD |