| Sommaire BO courant | Archives BO | Table des matières cumulée BO | Sommaire RMLR |
Vu statuts du CAES du CNRS du 16-07-1957 mod. ; règlement intérieur du CAES du CNRS mod. ; CON. CNRS/CAES du 03-02-1993 ; CON. CNRS/CAES du 23-04-2003 ; DÉC. no 00852DCAJ du 26-12-2000.
Art. 1er. - En application de l’article III – F 2o du règlement intérieur susvisé, il est créé une commission électorale pour le premier tour de scrutin de l’élection des représentants des sociétaires au conseil d'administration du comité d'action et d'entraide sociales (CAES) du Centre national de la recherche scientifique.
Art. 2. - La commission électorale est placée sous la présidence du président du CAES.
Art. 3. - La commission électorale comprend des membres de droit et des membres désignés par le conseil d'administration du CAES, des membres désignés par les organisations syndicales représentatives et un représentant de l'administration. À chaque membre désigné est associé un suppléant de même qualité.
Art. 4. - Les représentants du CAES membres de droit ou membres désignés et appelés à siéger aux réunions de la commission sont :
Les membres de droit :
• Le président du CAES |
M. Patrick MUSSOT |
• La secrétaire générale du CAES |
Mme Monique FOUASSIER |
Les membres désignés par le conseil d'administration du CAES parmi ses membres :
• Représentant le bureau du CAES
– Titulaire |
Mme Annie GUTNIC |
– Suppléant |
M. Alphonse BENTZ |
• Représentant les membres actifs
– Titulaire |
Mme Francine LIBOT |
– Suppléante |
Mme Yannik HOPPILLIARD |
• Représentant les membres retraités
– Titulaire |
Mme Suzanne CHOUSTERMAN |
– Suppléante |
Mme Josette BESSIERE |
Art. 5. - Les membres désignés par les organisations syndicales représentatives sont :
• SGEN-CFDT
– Titulaire |
M. Henri SERNE |
– Suppléant |
M. Michel TESSIER |
• SNCS-FSU
– Titulaire |
M. Daniel BOURGOIN |
– Suppléant |
M. Pierre GOUGAT |
• SNIRS-CGC
– Titulaire |
Mme Marie-Christine LAGOUTTE |
– Suppléante |
Mme Marie-Suzanne STRZALKO |
• SNPREES-FO
– Titulaire |
Mme Christiane FAIVRE-AUBRY |
– Suppléante |
Mme Denise BOYMOND |
• SNPTES-UNSA Éducation
– Titulaire |
M. François CHARPENTIER |
– Suppléant |
M. Jean-Marie GOLE |
• SNTRS-CGT
– Titulaire |
M. Gérard PONCHEL |
– Suppléant |
M. Denis CLAISSE |
Art. 6. - Le représentant désigné par l'administration appelé à siéger avec voix consultative est Mme Ghislaine BEC.
Art. 7. - Le délégué pour les élections du CNRS assiste en tant que maître d'œuvre aux réunions de la commission électorale avec voix consultative.
Art. 8. - La présente décision sera affichée dans les sections locales du CAES, aux sièges du CAES et du CNRS.
Fait à Vincennes, le 29 avril 2003.
Le président du CAES,
Patrick MUSSOT