Décision n^o 030024SCHS du 20 octobre 2003 portant création de l’UMS n^o T2267 - Centre d’archives de philosophie, d’histoire et d’édition des sciences (CAPHES)

Sciences de l’homme et de la société

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DÉC. n^o 159/87 du 02-12-1987 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DÉC. n^o 000020SCHS du 04-10-2000.

Art. 1^er. - L’unité mixte de service (UMS) n^o T2267 intitulée « Acta », est remplacée par l’UMS n^o T2267 intitulée « Centre d’archives de philosophie, d’histoire et d’édition des sciences (CAPHES) ».

Art. 2. - L’UMS n^o T2267 intitulée « Centre d’archives de philosophie, d’histoire et d’édition des sciences (CAPHES) » est créée pour une durée de quatre ans à compter du 15 octobre 2003, conformément à la convention de création attenante.

Art. 3. - M. Michel BLAY, directeur de recherche, est nommé directeur de l’unité.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 20 octobre 2003.

Le directeur général,

Bernard LARROUTUROU