Décision n^o 030047DRH du 20 octobre 2003 de renouvellement des représentants de l’administration au sein de la Commission nationale d’action sociale (CNAS)

Direction des ressources humaines

Vu D. n^o 82-452 du 28-05-1982 ; DÉC. n^o 930001SPER du 04-01-1993 mod. ; DÉC. n^o 030043DRH du 07-10-2003.

Art. 1^er. - Sont désignés pour représenter l’administration à la commission nationale d’action sociale en tant que membres titulaires :

– Liliane FLABBÉE, directrice des ressources humaines, présidente,

– Bruno ANDRAL, délégué régional adjoint Rhône Alpes - site Vallée-du-Rhône,

– Bernard JOLLANS, délégué régional adjoint Rhône-Alpes - site de Grenoble,

– Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes,

– Brice KERBER, directeur administratif de l’IN2P3,

– Michel LAFON, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord,

– Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Île-de-France Est,

– Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin,

– Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie,

– Gilles SENTISE, secrétaire général du département des sciences physiques et mathématiques.

Art. 2. - Sont désignés pour représenter l’administration à la commission nationale d’action sociale en tant que membres suppléants :

– Nicole ABALLEA, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Côte d’Azur,

– Maïté ARMENGAUD, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Midi-Pyrénées,

– Nathalie CHOUTEAU, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Bretagne et Pays de la Loire,

– Marie-Ange JACQUET, adjointe au coordinateur national de prévention et de sécurité,

– Brigitte GURFINKIEL, conseillère aux ressources humaines de l’IN2P3,

– Jacques NOËL, responsable du budget à la délégation Nord-Est,

– Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional Paris Michel-Ange,

– Ghislaine PERESAN, adjointe à la directrice des ressources humaines,

– Jean-Pierre SCHWAAB, adjoint au délégué régional Alsace,

– Jacques VINCENT, responsable du personnel et des ressources humaines de la délégation Rhône-Alpes - site Grenoble.

Art. 3. - Mme Évelyne PRUD’HOMME, assistante de service social à la délégation Rhône-Alpes, site Vallée-du-Rhône, assiste aux séances en tant que membre de la CNAS sans droit de vote. En cas d’empêchement, elle peut se faire représenter dans les mêmes conditions par Mme Sophie SIMON, assistante de service social à la délégation régionale Alsace.

Art. 4. - Le président du CAES, le médecin coordonnateur du CNRS et le chef du bureau de la politique sociale assistent aux séances de la CNAS en tant qu’invités permanents.

Art. 5. - La durée du mandat des responsables de l’administration est de trois ans à compter de la date du début du mandat prévu dans la décision n^o 030043DRH du 7 octobre 2003 répartissant les sièges entre les organisations syndicales représentatives du CNRS.

Art. 6. - La présente décision abroge et remplace la décision n^o 000047DRH du 16 octobre 2000.

Art. 7. - Elle sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 20 octobre 2003.

Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,
Jacques BERNARD