Décision n^o 030074DR03 du 27 octobre 2003 de nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Île-de-France Est

Délégation Île-de-France Est

Vu D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 14 ; D. n^o 95-680 du 09-05-1995 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DÉC. n^o 953152SJUR du 30-11-1995 mod ;. DÉC. n^o 998432DCAJ du 08-02-1999 ; DÉC. n^o 010035DCAJ du 23-04-2001 ; INS. n^o 0300391IGHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. - Le comité spécial d’hygiène et de sécurité (CSHS) pour la délégation Île-de-France Est est composé des membres suivants :

1. - Représentants de l’administration :

Titulaires

– Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale, présidente du comité

– Cécile GOUJET-ZALC, responsable du SEAT - UPS n^o S0044

– Christian HUDELOT, directeur du LEAPLE - UMR n^o C8606

– Jean-Yves NÉDELEC, directeur du LESCO - UMR n^o C7582

– Frank DEVAUCHELLE, ingénieur régional de prévention et de sécurité

Suppléants

– Fabienne AUJARD, chargée de recherche, ECOTROP - UMR n^o C5176

– Christophe DHÉNAUT, ingénieur de recherche, Institut d’Alembert – IFR n^o M0121

– Gérard PIERRON, directeur de recherche, Laboratoire Génétique moléculaire et intégration des cellules – UPR n^o A1983

2. - Représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives :

Titulaires :

– Ghislaine DONIOL-SHAW, SGEN-CFDT

– Christiane VERANT-ASSELIN, SGEN-CFDT

– Jean-Pierre PEREIRA-RAMOS, SNCS-FSU

– Françoise LISIECKI, SNIRS-CGC

– Jean OSTERO, SNTRS-CGT

Suppléants :

– Nelly KROWOLSKI, SGEN-CFDT

– Monique MÉDINA, SGEN-CFDT

– Maurice LIOU, SNTRS-CGT

3. - Membre de droit :

– Dr Dominique DITCHARLES, médecin de prévention animateur régional.

Art. 2. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances du comité mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.

Art. 3. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CSHS.

Art. 4. - Le président peut inviter, à titre d’expert, un représentant qualifié de chaque établissement partenaire institutionnel de la délégation Île-de-France Est ou toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Thiais, le 27 octobre 2003.

La déléguée régionale Île-de-France Est,
Annie LECHEVALLIER