Décision n^o 030650DR12 du 15 octobre 2003 de nomination des membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Provence

Délégation Provence

Vu D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; DÉC. n^o 953152SJUR du 30-11-1995 mod. ; DÉC. n^o 998346DCAJ du 13-01-1999 ; DÉC. n^o 998432DCAJ du 08-02-1999 ; DÉC. n^o 020053DRH du 19-12-2002 ; INS. n^o 030039GHS du 24-06-2003.

Art. 1^er. - Le comité spécial d’hygiène et de sécurité de la délégation Provence, prévu par l’article 3 de la décision susvisée du 8 février 1999, est composé des membres suivants :

1. - Cinq représentants de l’administration

Titulaires :

– M. Étienne LE BRUN, délégué régional pour la délégation Provence, président.

– M. Guy DUBREUIL, ingénieur de recherche, UPS n^o S0846

– M. Michel RAOUS, directeur de recherche, UMR n^o C7051

– M. Jean-Pierre SIVAN, directeur de recherche, USR n^o B2207

– M. Dominique TERRILLON, ingénieur régional prévention et sécurité, MOY n^o Z1200

Suppléants :

– M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d’études, IFR n^o M0015

– M. Marcel CREST, directeur de recherche, UMR n^o C6150

– M. Jean-Louis GIBAULT, ingénieur de recherche, MOY n^o Z1200

– M. Robert ROUSIC, ingénieur de recherche, IFR n^o M0088

– M. Jean-Yves VILLARD, ingénieur d’études, MOY n^o Z1200

2. - Sept représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives

• Pour le SGEN-CFDT

Titulaires :

– M. Patrick FIGON, ingénieur de recherche, UMR n^o C2244

– Mme Brigitte CEARD, ingénieure d’études, UMR n^o C6560

– M. Gérard LECLERT, directeur de recherche, UMR n^o C6633

Suppléants :

– Mme Geneviève DELVOYE, ingénieure d’études, UMR n^o C6635

– Mme Laure LOPEZ, assistante ingénieure, UMR n^o C0694

• Pour le SNCS-FSU

Titulaire :

– M. Philippe DELAPORTE, directeur de recherche, FRE n^o K2165

• Pour le SNIRS-CGC

Titulaire :

– M. Jean-Louis REYNAUD, ingénieur de recherche, UMR n^o C6110

Suppléant :

– Mme Catherine GAYET, ingénieure d’études, MOY n^o Z1200

• Pour le SNTRS-CGT

Titulaires :

– M. Jean-Claude GERMANIQUE, ingénieur de recherche, UMR n^o C6635

– Mme Colette LECHALARD, technicienne, FRE n^o K2405

Suppléants :

– Mme Denise ARLHAC, assistante ingénieure, UMR n^o C6540

– Mme Catherine GROLIERE, ingénieure de recherche, UMS n^o T0841

3. - Le médecin de prévention animateur régional

– Docteur Catherine ROSSI

4. - Membre invité permanent

– L’inspecteur d’hygiène et sécurité du CNRS.

Art. 2. - Les membres suppléants peuvent assister aux séances de ce comité, mais ne peuvent prendre part aux votes de celui-ci qu’en remplacement des membres titulaires.

Art. 3. - Le président peut inviter à titre d’expert, un représentant qualifié de chaque établissement avec lequel le Centre national de la recherche scientifique a signé un contrat quadriennal de développement ou toute personne qu’il jugera utile de faire participer aux débats.

Art. 5. - La décision n^o 000200DR12 du 11 mai 2000 portant création du comité régional d’hygiène et de sécurité de la délégation Provence est abrogée.

Art. 6. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 15 octobre 2003.

Le délégué régional Provence,
Étienne LE BRUN