Instruction générale n° 030039IGHS du 24 juin 2003 relative à l'hygiène et la sécurité ainsi qu'à la santé au travail au Centre national de la recherche scientifique

1. Réglementation applicable

2. Principes généraux

3. Organisation et fonctionnement à l'échelon national

4. Organisation et fonctionnement à l'échelon régional

5. Organisation et fonctionnement de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)

6. Organisation et fonctionnement à l'échelon local

7. Dispositions diverses

Annexe 1 - Règlement intérieur-type d'une unité ou d'un service (partie hygiène et sécurité)

Annexe 2 - Modèle de décision portant nomination d'un agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans une unité du CNRS

Annexe 3 - Modèle de décision portant cessation d'activité d'un agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans une unité du CNRS

 

Textes de référence

Hygiène, sécurité et conditions de travail : principes généraux de prévention (Code du travail, livre II, titre III, chapitre préliminaire)

Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique

Circulaire FP/4 n° 1871 du 24 janvier 1996 relative à l'application du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié par le décret n° 95-680 du 9 mai 1995, relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine de prévention dans la fonction publique