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Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DÉC. no 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; avis du conseil de laboratoire de chacune des unités concernant la nomination des directeurs et directeurs adjoints ; avis du comité scientifique des unités qui en sont dotées ; sur proposition des directeurs de département scientifique. Art. 1er. - Est approuvée la création, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2004 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à l’article 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, des unités mixtes de recherche suivantes : Département Sciences chimiques Délégation Rhône-Alpes - site Vallée du Rhône Partenaire du CNRS : BIOMÉRIEUX UMR no C2714, intitulée Systèmes macromoléculaires et physiopathologie humaine. Directeur : M. Alain THERETZ, chargé de recherche. Sections d’évaluation : 15, 22. Département Sciences de la vie Délégation Languedoc-Roussillon Partenaire du CNRS : IRD UMR no C2724, intitulée Génétique et évolution des maladies infectieuses. Directeur : M. Michel TIBAYRENC, directeur de recherche. Section d’évaluation : 30. Délégation Paris A Partenaires du CNRS : CIRAD, ENGREF, INRA UMR no C2728, intitulée Écologie des forêts de Guyane. Directrice : Mme Meriem FOURNIER, professeure. Section d’évaluation : 30. Département Sciences de l’homme et de la société Délégation Paris A Partenaire du CNRS : INSEE UMR no C2773, intitulée Groupe de recherche en économie et statistique. Directeur : M. Alain TROGNON, inspecteur général. Section d’évaluation : 37. Art. 2. - Est approuvé le renouvellement, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2004 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à l’article 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, des unités mixtes de recherche suivantes : Département Sciences physiques et mathématiques Délégation Île-de-France Ouest et Nord Partenaire du CNRS : ONERA UMR no C0104, intitulée Laboratoire d’étude des microstructures. Directeur : M. Denis GRATIAS, directeur de recherche. Sections d’évaluation : 5, 19. Délégation Île-de-France Sud Partenaire du CNRS : CEA UMR no C0012, intitulée Laboratoire Léon-Brillouin. Directeur : M. Pierre MONCEAU, directeur de recherche. Directeur adjoint : M. Michel ALBA, ingénieur du CEA. Sections d’évaluation : 5, 6, 15, 19. Département Sciences pour l’ingénieur Délégation Rhône-Alpes - site Vallée du Rhône Partenaire du CNRS : CPE Lyon UMR no C2214, intitulée Laboratoire de génie des procédés catalytiques. Directeur : M. Claude MERIC DE BELLEFON, directeur de recherche. Sections d’évaluation : 10, 18. Département Sciences chimiques Délégation Paris A Partenaire du CNRS : Ministère de la culture UMR no C0171, intitulée Laboratoire de recherche et de restauration des Musées de France. Directeur : M. Jean-Pierre MOHEN, conservateur. Sections d’évaluation : 17, 31. Délégation Paris Michel-Ange Partenaire du CNRS : Institut Curie UMR no C0168, intitulée Unité physicochimie Curie. Directeur : M. Jean-François JOANNY, professeur. Directeur-adjoint : M. Jacques MALTHETE, directeur de recherche. Section d’évaluation : 15. UMR no C0176, intitulée Conception, synthèse et vectorisation de biomolécules. Directeur : M. David GRIERSON, directeur de recherche. Section d’évaluation : 20. Département Sciences de la vie Délégation Île-de-France Sud Partenaire du CNRS : CEA UMR no C0217, intitulée Radiobiologie moléculaire et cellulaire. Directeur : M. Serge BOITEUX, directeur de recherche. Section d’évaluation : 23. Délégation Paris Michel-Ange Partenaire du CNRS : Institut Curie UMR no C0218, intitulée Dynamique nucléaire et plasticité du génome. Directrice : Mlle Geneviève ALMOUZNI, directrice de recherche. Sections d’évaluation : 23, 28. Département Sciences de l’homme et de la société Délégation Île-de-France Ouest et Nord Partenaire du CNRS : Ministère de la justice UMR no C2190, intitulée Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales. Directeur : M. Laurent MUCCHIELLI, chargé de recherche. Sections d’évaluation : 36, 40. Délégation Paris A Partenaire du CNRS : Ministère de la culture UMR no C2162, intitulée Atelier d’études et de recherches du centre de musique baroque de Versailles. Directeur : M. Jean DURON, directeur de recherche. Section d’évaluation : 35. Partenaires du CNRS : Ministère de la culture, BNF UMR no C0200, intitulée Institut de recherche sur le patrimoine musical en France. Directrice : Mme Sylvie BOUISSOU, directrice de recherche. Section d’évaluation : 35. Art. 3. - Est approuvé le renouvellement, pour une durée de deux ans à compter du 1er janvier 2004 et sous réserve de la mise en uvre des conventions mentionnées à l’article 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, des unités mixtes de recherche suivantes : Département Sciences chimiques Délégation Paris A Partenaire du CNRS : Rhône-Poulenc UMR no C0166, intitulée Physicochimie des milieux aqueux complexes. Directeur : M. Mikel MORVAN, ingénieur d’études. Section d’évaluation : 15. Département Sciences de l’homme et de la société Délégation Paris A Partenaire du CNRS : Cité des sciences et de l’industrie UMR no C2139, intitulée Centre de recherches en histoire des sciences et des techniques. Directeur : M. Pietro CORSI, maître de conférences. Section d’évaluation : 33. Art. 4. - Est approuvé le renouvellement, pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2004 et sous réserve de la mise en uvre de la convention mentionnée à l’article 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, de l’unité mixte de recherche suivante : Département Sciences chimiques Délégation Paris Michel-Ange Partenaire du CNRS : ESPCI Paris UMR no C167, intitulée Matière molle et chimie. Directeur : M. Ludwik LEIBLER, directeur de recherche. Section d’évaluation : 15. Art. 5 .- Le mandat confié au directeur mentionné à l’article 4 prend effet au 1er janvier 2004 pour une durée d’un an. Art. 6. - Le mandat confié aux directeurs mentionnés à l’article 3 prend effet au 1er janvier 2004 pour une durée de deux ans. Art. 7. - Le mandat confié aux directeurs et aux directeurs adjoints mentionnés aux articles 1er, 2 prend effet au 1er janvier 2004 pour une durée de quatre ans. Dernier article. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 24 novembre 2003. Le directeur général, Bernard LARROUTUROU |