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Vu D. no 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DÉC. no 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; avis du conseil de fédération de chacune des fédérations concernant la nomination des directeurs et directeurs adjoints ; avis du comité scientifique des fédérations qui en sont dotées ; sur proposition des directeurs de département scientifique.
Art. 1er. - Est approuvée la création, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2004 et sous réserve de la mise en œuvre des conventions mentionnées à l’article 3.5.2 de la décision no 920520SOSI du 24 juillet 1992 susvisée, des fédérations de recherche suivantes :
Département Sciences physiques et mathématiques
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Partenaire du CNRS : Université du Maine
FR no W2575, intitulée Institut de recherche en ingénierie moléculaire et matériaux fonctionnels de l’université du Maine.
Directeur : M. Jean-Yves BUZARE, professeur.
Sections d’évaluation : 5, 15, 16, 19.
Délégation Côte d’Azur
Partenaires du CNRS : Université Nice, Observatoire Côte d’Azur
FR no W2800, intitulée Institut Wolfgang-Döblin.
Directeur : M. Yann BRENIER, directeur de recherche.
Sections d’évaluation : 1, 2, 10, 13, 14.
Délégation Île-de-France Sud
Partenaire du CNRS : Université Paris-1
FR no W2764, intitulée Fédération lumière matière.
Directrice : Mme Françoise MASNOU, directrice de recherche.
Section d’évaluation : 4.
Délégation Midi-Pyrénées
Partenaires du CNRS : INSA Toulouse, Université Toulouse-1, Université Toulouse-2, Université Toulouse-3
FR no W2802, intitulée Institut de mathématiques de Toulouse.
Directeur : M. Jean-Pierre RAMIS, professeur.
Section d’évaluation : 1.
Département Sciences chimiques
Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes
Partenaire du CNRS : Université Poitiers
FR no W2703, intitulée Fédération chimie fine et chimie pour l’environnement.
Directeur : M. Michel PELISSIER, professeur.
Sections d’évaluation : 18, 17, 20.
Délégation Centre - Auvergne et Limousin
Partenaire du CNRS : Université Orléans
FR no W2708, intitulée Physique et chimie du vivant.
Directeur : M. Jean-Claude BELŒIL, directeur de recherche.
Section d’évaluation : 20.
Art. 2. - Est approuvée la création, pour une durée de deux ans à compter du 1er janvier 2004 et sous réserve de la mise en œuvre de la convention mentionnée à l’article 3.5.2 de la décision no 920520SOSI du 24 juillet 1992 susvisée, de la fédération de recherche suivantes :
Département Sciences chimiques
Délégation Paris B
Partenaires du CNRS : Université Paris-6, Université Paris-7, ENS Paris, ESPCI Paris, ENSC Paris
FR no W2702, intitulée Sciences chimiques de la mesure et de l’analyse de Paris-Centre.
Directeur : M. Christian AMATORE, directeur de recherche.
Directrice adjointe : Mme Marie-Claire HENNION, professeure.
Section d’évaluation : 17.
Art. 3. - Est approuvé le renouvellement, pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2004 et sous réserve de la mise en œuvre des conventions mentionnées à l’article 3.5.2 de la décision no 920520SOSI du 24 juillet 1992 susvisée, des fédérations de recherche suivantes :
Département Sciences physiques et mathématiques
Délégation Provence
Partenaires du CNRS : Université Aix-Marseille-1, Université Aix-Marseille-2, Université Aix-Marseille-3, Université Toulon
FR no W2291, intitulée Fédération de recherche des unités de mathématiques de Marseille.
Directeur : M. Sandro VAIENTI, professeur.
Sections d’évaluation : 1, 2.
Département Sciences chimiques
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Partenaires du CNRS : Université Rennes-1, ENSC Rennes
FR no W2108, intitulée Institut de chimie de Rennes.
Directeur : M. André PERRIN, directeur de recherche.
Sections d’évaluation : 18, 16, 17, 19.
Délégation Provence
Partenaires du CNRS : Université Aix-Marseille-1, Université Aix-Marseille-2, Université Aix-Marseille-3
FR no W1739, intitulée Fédération de recherche des sciences chimiques de Marseille.
Directeur : M. Jean-Pierre AYCARD, professeur.
Sections d’évaluation : 16, 17, 19, 20.
Département Sciences de l’univers
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Partenaires du CNRS : INRA, Université Rennes-1, Université Rennes-2, ENSA Rennes
FR no W2116, intitulée Centre armoricain de recherche en environnement.
Directeur : M. Yvan LAGADEUC, professeur.
Directeurs adjoints : M. Luc AQUILINA, professeur, M. Philippe MEROT, directeur de recherche.
Sections d’évaluation : 11, 12, 13, 30, 39.
Partenaire du CNRS : Université Brest
FR no W2195, intitulée Institut universitaire européen de la mer.
Directeur : M. Paul TREGUER, professeur.
Sections d’évaluation : 11, 12, 31.
Département Sciences de l’homme et de la société
Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Partenaire du CNRS : Université Rennes-1
FR no W0007, intitulée Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés.
Directeur : M. Philippe ROBERT-DEMONTROND, professeur.
Section d’évaluation : 36, 37, 40.
Délégation Île-de-France Est
Partenaires du CNRS : EPHE, Université Paris-1
FR no W0033, intitulée Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions).
Directeur : M. Henri HUGONNARD ROCHE, directeur de recherche.
Sections d’évaluation : 32, 33, 35.
Art. 4. - Est approuvé le renouvellement, pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 2004 et sous réserve de la mise en œuvre des conventions mentionnées à l’article 3.5.2 de la décision no 920520SOSI du 24 juillet 1992 susvisée, des fédérations de recherche suivantes :
Département Sciences pour l’ingénieur
Délégation Rhône-Alpes - site Alpes
Partenaires du CNRS : INSA Lyon, INP Grenoble, ENSM Saint-Étienne, EC Lyon
FR no W2145, intitulée Matériaux de structure et propriétés d’usage.
Directeur : M. Michel SUERY, directeur de recherche.
Sections d’évaluation : 9, 5, 10, 15, 19.
Département Sciences chimiques
Délégation Rhône-Alpes - site Vallée du Rhône
Partenaires du CNRS : Université Lyon-1, CPE Lyon
FR no W2112, intitulée Institut de chimie analytique.
Directrice : Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, directrice de recherche.
Section d’évaluation : 17.
Art. 5. - Est approuvé le renouvellement, pour une durée d’un an à compter du 1er janvier 2004 et sous réserve de la mise en œuvre des conventions mentionnées à l’article 3.5.2 de la décision no 920520SOSI du 24 juillet 1992 susvisée, des fédérations de recherche suivantes :
Département Sciences chimiques
Délégation Alsace
Partenaire du CNRS : Université Strasbourg-1
FR no W2229, intitulée Fédération de recherche de l’ECPM.
Directeur : M. Guy SOLLADIE, professeur.
Sections d’évaluation : 16, 15, 17, 18, 19, 20.
Art. 6. - Le mandat confié au directeur mentionné à l’article 5 prend effet au 1er janvier 2004 pour une durée d’un an.
Art. 7. - Le mandat confié au directeur et à la directrice adjointe mentionnés à l’article 2 prend effet au 1er janvier 2004 pour une durée de deux ans.
Art. 8. - Le mandat confié au directeur et à la directrice mentionnés à l’article 4 prend effet au 1er janvier 2004 pour une durée de trois ans.
Art. 9. - Le mandat confié aux directeurs et aux directeurs adjoints mentionnés aux articles 1er, 3 prend effet au 1er janvier 2004 pour une durée de quatre ans.
Dernier article. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.
Fait à Paris, le 28 novembre 2003.
Le directeur général,
Bernard LARROUTUROU