Décision n^o 030054DR05 du 12 novembre 2003 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8051 - Équipe traitement des images et du signal - ETIS

Délégation Île-de-France Ouest et Nord

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8051 intitulée « Équipe traitement des images et du signal - ETIS ».

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend quinze membres :

– deux membres de droit : le directeur de l’unité et le directeur adjoint de l’unité ;

– huit membres élus :

– quatre enseignants-chercheurs ou chercheurs,

– un ITA ou IATOS,

– trois doctorants ;

– cinq membres nommés.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à quatre ans.

Art. 3. - Le conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art.4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Meudon, le 12 novembre 2003.

Pour le délégué régional Île-de-France Ouest et Nord :

L’adjoint au délégué régional,
Renaud DE VERNEJOUL