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Vu CIR. no 010001DRH du 20-11-2001 ; DÉC. no 010490DRH du 30-11-2001 ; crédits inscrits en première section du budget code (06910) ou relevant de la troisième section code (0690) ou (0693). Art. 1er - Les taux horaires fixés par la décision susvisée sont revalorisés comme suit à compter du 1er janvier 2004 : Niveau I - travaux d’exécution : 7,64 €; Niveau II - travaux de réalisation : 8,65 €; Niveau III - travaux d’études techniques : 9,67 €; Niveau IV - travaux d’études et de conception : 10,69 € ; Niveau V - travaux scientifiques ou techniques hautement spécialisés : 14,25 €. Art. 2. - Cette décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique. Fait à Paris, le 19 décembre 2003.
Pour le directeur général et par délégation : Jacques BERNARD |