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1. Approbation du compte rendu des débats du conseil d’administration du 23 octobre 2003
Le conseil d’administration approuve le compte rendu des débats de la séance du 23 octobre 2003.
2. Budget primitif pour l’exercice 2004
Le conseil d’administration approuve le budget primitif de l’établissement pour 2004 qui s’élève à 2 454 156 676 euros hors taxes en recettes et en dépenses, y compris la dotation aux amortissements fixée à 240 000 000 euros.
Ce montant est ventilé comme suit :
1 498 714 529 euros sur la première section,
294 402 046 euros sur la deuxième section (incluant la dotation aux amortissements),
661 040 101 euros sur la troisième section.
3. Orientations pour la politique d’accueil du CNRS en 2004
Le conseil d’administration approuve les orientations proposées pour la politique d’accueil du CNRS en 2004.
4. Questions diverses :
• Éméritat 2003 des directeurs de recherche
Le conseil d’administration confère le titre de directeur de recherche émérite aux candidats figurant sur la liste jointe.
• Versement d’une subvention à l’INSERM
Le conseil d’administration donne son accord sur l’attribution d’une subvention d’un montant de 30 000 euros hors taxes, au titre de l’exercice 2003, au profit de l’INSERM. Cette subvention est destinée au financement des travaux de recherche réalisés dans le cadre du programme de recherche interdisciplinaire « Imagerie du petit animal ».
• Attribution d’une subvention à l’Université Paul-Sabatier de Toulouse
Le conseil d’administration donne son accord sur la proposition d’une subvention d’un montant de 548 102,76 euros hors taxes au titre de l’exercice 2003, au profit de l’Université Paul-Sabatier de Toulouse. Cette subvention est destinée au financement de la construction et de l’équipement des locaux de l’Institut des sciences de la terre situés à Toulouse.
• Attribution d’une subvention à l’Université Louis-Pasteur de Strasbourg
Le conseil d’administration donne son accord sur l’attribution d’une subvention d’un montant de 242 200 euros hors taxes, au titre de l’exercice 2003, au profit de l’Université Louis-Pasteur à Strasbourg. Cette subvention est destinée à financer les travaux d’aménagement d’un local qui sera utilisé par l’Institut fédératif Gilbert-Laustriat, IFR 85, pour mener des travaux de recherche dans le domaine de la biotechnologie.
Fait à Paris, le 19 décembre 2003.
Le président du conseil d’administration,
Gérard MÉGIE
PJ : Approbations expresses de la délibération relative au budget primitif pour l’exercice 2004 du CNRS (Mme Élisabeth GIACOBINO, M. Hugues BIED-CHARRETON) : non publiées.
Liste des émérites 2003.
ANNEXE
ÉMÉRITAT
Campagne 2003