Décision n^o 040001DRES du 14 janvier 2004 portant modification des décisions collectives n^o 03A014DSI, n^o 03A015DSI, n^o 03A010DSI et n^o 03A011DSI du 28 novembre 2003

Direction des relations avec l’enseignement supérieur

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n^o 03A014DSI du 28-11-2003 ; DEC. n^o 03A015DSI du 28-11-2003 ; accord des organismes partenaires.

Art. 1^er. - A l’article 1^er de la décision n^o 03A014DSI du 28 novembre 2003 susvisée, portant création de formations de recherche en évolution, sont supprimées les formations de recherche suivantes :

Département Sciences de l’homme et de la société

Délégation Centre Auvergne et Limousin

FRE n^o K2774, intitulée Laboratoire Archéologie et Territoires

Responsable : Mme Elisabeth ZADORA-RIO, directrice de recherche

Sections d’évaluation : 32, 31

Délégation Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2784, intitulée Centre de recherche rennais en économie et en gestion

Responsable : M. Gérard CLIQUET, professeur

Section d’évaluation : 37

Délégation Normandie

FRE n^o K2806, intitulée Groupe d’Economie Mathématique et de Micro-Economie Appliquée

Responsable : M. Maurice SALLES, professeur

Section d’évaluation : 37

Art. 2. - A l’article 1^er de la décision n^o 03A014DSI du 28 novembre 2003 susvisée, portant création de formations de recherche en évolution, les éléments relatifs aux formations de recherche en évolution suivantes sont remplacés comme suit :

Département Sciences et technologies de l’information et de la communication

Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2731, intitulée Signal-Image-Communication

Responsable : M. Pascal LIENHARDT, professeur

Sections d’évaluation : 7, 8

Département Sciences de l’homme et de la société

Délégation Paris A

FRE n^o K2810, intitulée Groupement de Recherche et d’Etudes en Gestion à HEC

Responsable : M. Thierry FOUCAULT, directeur de recherche

Section d’évaluation : 37

Délégation Centre Auvergne et Limousin

FRE n^o K2790, intitulée Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme

Responsable : M. Gérard MONEDIAIRE, maître de conférences

Section d’évaluation : 36

Art. 3. - A l’article 1^er de la décision n^o 03A015DSI du 28 novembre 2003 susvisée, portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche, les éléments relatifs aux unités mixtes de recherche suivantes sont remplacés comme suit :

Département Sciences de l’homme et de la société

Délégation Centre Auvergne et Limousin

Etablissement principal : Université François RABELAIS (Tours)

UMR n^o C6173, intitulée Cité, Territoire, Environnement et Société

Directeur : M. Serge THIBAULT, professeur

Sections d’évaluation : 39, 40

Délégation Provence

Etablissement principal : Université de droit, d’économie et des sciences (Aix-Marseille -3)

Autres établissements tutelles : Université Toulon, Université Pau

UMR n^o C6201, intitulée Droit public comparé – Droit international et droit européen

Directeur : M. André ROUX, professeur

Section d’évaluation : 36

Délégation Paris A

Etablissement principal : Conservatoire national des arts et métiers

UMR n^o C6209, intitulée Laboratoire Interdisciplinaire pour la Sociologie Economique.

Directeur : M. Michel LALLEMENT, professeur

Sections d’évaluation : 40, 36

Art. 4. - A l’article 1^er de la décision n^o 03A015DSI du 28 novembre 2003 susvisée, portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche, est créée l’unité mixte de recherche suivante :

Département Sciences de l’Homme et de la Société

Délégation Bretagne et Pays de la Loire

Etablissement principal : Université Rennes I

Autre établissement tutelle : Université Caen

UMR n^o C6211, intitulée Centre de Recherche en Economie et Management

Directeur : Gérard CLIQUET, professeur

Directeurs adjoints : Maurice SALLES, professeur

Yvon ROCABOY, professeur

Section d’évaluation : 37

Art. 5. - A l’article 2 de la décision n^o 03A015DSI du 28 novembre 2003 susvisée, portant création et renouvellement d’unités mixtes de recherche, les éléments relatifs aux unités mixtes de recherche suivantes sont remplacés comme suit :

Département Sciences Chimiques

Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes

Etablissement principal : Université de Poitiers

UMR n^o C6514, intitulée Synthèse et réactivité des substances naturelles

Directeur : M. André AMBLES, professeur

Section d’évaluation : 20

Département Sciences de l’Homme et de la Société

Délégation Bretagne et Pays de la Loire

Etablissement principal : Université de Haute Bretagne (Rennes-2)

Autres établissements tutelles : Université CAEN, Université Nantes, Université Angers, Université du Maine

UMR n^o C6590, intitulée Espaces géographiques et sociétés.

Directrice : Mme Raymonde SECHET, professeure

Directeur adjoint : M. Vincent GOUËSET, professeur

Section d’évaluation : 39

Délégation Provence

Etablissement principal : Université de Provence (Aix-Marseille-1)

UMR n^o C6057, intitulée Parole et langage

Directeur : M. Philippe BLACHE, directeur de recherche

Directeur adjoint : M. Noël NGUYEN, professeur

Sections d’évaluation : 34, 7, 29

Autre établissement tutelle : EHESS

UMR n^o C6574, intitulée Centre de recherche et de documentation sur l’océanie

Directeur : M. Serge TCHERKEZOFF, maître de conférences

Sections d’évaluation : 38, 31, 33

Art. 6. - A l’article 2 de la décision n^o 03A015DSI du 28 novembre 2003 susvisée, portant création et renouvellement des unités mixtes de recherche, est supprimée l’unité mixte de recherche suivante :

Département Sciences pour l’Ingénieur

Délégation Nord-Est

Etablissement principal : Université de Franche-Comté (Besançon)

UMR n^o C6604, intitulée Laboratoire de mécanique appliquée R. Chaléat

Directeur : M. Dominique PERREUX, professeur

Section d’évaluation : 9

Art. 7. - A l’article 2 de la décision n^o 03A011DSI du 28 novembre 2003 susvisée, portant création et renouvellement d’unités mixtes de recherche, les éléments relatifs à l’unité mixte de recherche suivante sont remplacés comme suit :

Département Sciences de l’Homme et de la Société

Délégation Paris A

Partenaires du CNRS : Ministère de la culture, BNF

UMR n^o C0200, intitulée Institut de recherche sur le patrimoine musical en France

Directrice : Mme Florence GETREAU, directeur

Section d’évaluation : 35

Art. 8. - A l’article 1^er de la décision n^o 03A010DSI du 28 novembre 2003 susvisée, portant création et renouvellement d’unités propres de recherche et des unités de service et recherche, les éléments relatifs aux unités propres de recherche suivantes sont remplacés comme suit :

Département Sciences de l’homme et de la société

Délégation Paris A

UPR n^o A0034, intitulée Laboratoire d’anthropologie urbaine dont la mission et l’orientation générale de recherche sont : étude dans leur dimension anthropologique des sociétés urbaines des pays industriels en considérant plus particulièrement les angles de la pluriethnicité

Directeur : M. Jean-Charles DEPAULE, directeur de recherche

Section d’évaluation : 38

UPR n^o A2147, intitulée Dynamique de l’évolution humaine : individus, populations, espèces dont la mission et l’orientation générale de recherche sont : Constituer le pôle parisien des recherches en anthropologie

Directrice : Mme Anne-Marie GUIHARD COSTA, directrice de recherche

Section d’évaluation : 31

Art. 9 - La présente décision sera publiée au Bulletin Officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 14 janvier 2004

Le directeur général,

Bernard LARROUTUROU