Décision n^o 030153DR01 du 31 octobre 2003 portant création d’un comité spécial d’hygiène et de sécurité de délégation compétent pour la circonscription de Paris A

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-453 du 28-05-1982 mod. ; INS. n^o 030039IGHS du 24-06-2003 ; DÉC. n^o 030104DAJ du 05-09-2003.

Art. 1^er. - Il est créé un comité spécial d’hygiène et de sécurité de délégation compétent pour la circonscription de Paris A.

Art. 2. - Sont nommés membres de ce comité :

a) - En qualité de représentants de l’administration :

– le délégué régional, président ;

– l’ingénieur régional de prévention et de sécurité ;

en tant que membres titulaires :

– M. Philippe LEFEBVRE, UMR n^o C8104, Institut Cochin ;

– Mme Madeleine RIES, UMR n^o C8015, Laboratoire de cristallographie et RMN biologiques ;

– M. Jacques ROYER, UMR n^o C8638, Synthèse et structure de molécules d’intérêt pharmacologique.

en tant que membres suppléants :

– Mme Isabelle ARTAUD, UMR n^o C8601, Laboratoire de chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques ;

– M. Michel BESSODES, FRE n^o K2463, Laboratoire de pharmacologie chimique et biologique ;

– M. Jean-Louis DANAN, UPR n^o A9078, Centre de recherche sur l’endocrinologie moléculaire et le développement.

b) – En qualité de représentants du personnel :

• au titre du SGEN-CFDT :

en tant que membres titulaires :

– Mme Catherine WALLAERT, UMR n^o C6567, antenne parisienne du Centre d’études sur la coopération juridique internationale ;

– Mme Mireille DADOY, UMR n^o C8593, Laboratoire Georges-Friedmann ;

en tant que membres suppléants :

– M. Christian GIRAULT, FRE n^o K2338, Centre de recherche et de documentation sur l’Amérique latine ;

– Mme Mireille CLEMENÇON, UMR n^o C7049 - Observatoire sociologique du changement.

• au titre du SNCS :

en tant que membres titulaires :

– M. Xavier RAGOT, UMR n^o C8545, Département et laboratoire d’économie théorique et appliquée ;

– M. Gilles VERPRAET, UMR n^o C7022 - Groupe de recherche et d’analyse du social et de la sociabilité ;

en tant que membres suppléants :

– n

– n

• au titre du SNIRS :

en tant que membre titulaire :

– M. Alain THURET, UMR n^o C8104, Institut Cochin.

en tant que membre suppléant :

– n

• au titre du SNTRS-CGT :

en tant que membres titulaires :

– M. Georges DEBEVE, UMR n^o C7095, Institut d’astrophysique de Paris ;

– M. Dimitri LEROUGE, UMR n^o C8015, Laboratoire de cristallographie et RMN biologiques ;

en tant que membres suppléants :

– Mme Anne-Yvonne JACQUET, UMR n^o C8605, Laboratoire cognition et développementþ;

– M. Alain BOUYSSY, FRE n^o K2665, Institut de recherche sur les sociétés contemporaines.

Art. 3. – Les membres du comité spécial d’hygiène et de sécurité sont nommés pour une période de trois ans, à compter du 1^er novembre 2003.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait, à Ivry-sur-Seine, le 31 octobre 2003.

Le délégué régional Paris A par intérim,
Alain WEISWALD