Décision n^o 040001DR01 du 5 janvier 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8138 - Identités, relations internationales et civilisations de l’Europe

Délégation Paris A

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DÉC. n^o 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. – Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n^o C8138 du CNRS dénommée « Identités, relations internationales et civilisations de l’Europe » dont la composition est définie ci-après.

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend seize membres :

• deux membres de droit ;

• onze membres élus :

– dix pour le collège des chercheurs et enseignants-chercheurs ;

– un pour le collège des ITA ;

• trois membres nommés.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Ivry-sur-Seine, le 5 janvier 2004.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Paris A,
Tony ROULOT