Décision n^o 040001SGCN du 15 janvier 2004 relative à la nomination de membre du bureau du Comité national de la recherche scientifique

Secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique

Vu D. n^o 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n^o 91-178 du 18-02-1991 mod. ; D. n^o 91-179 du 18-02-1991 ; D. du 01-08-2003 ; A. du 18-02-1991 ; DÉC. n^o 000448SGCN du 15-09-2000.

Art. 1^er. - Est nommé membre du bureau de la section 36 - Sociologie - Normes et règles, M. Francis BAILLEAU, directeur de recherche au GRASS - IRESCO, en remplacement de Pierre-Michel MENGER.

Art. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 15 janvier 2004.

Pour le directeur général et par délégation :
Le secrétaire général,
Jacques BERNARD