Décision n° 040704DR12 du 23 février 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6117 - Laboratoire de microbiologie, géochimie et écologie marines

Délégation Provence

Vu le D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein du Laboratoire de Microbiologie Géochimie et Ecologie Marines [UMR 6117].

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 14 membres :

– le Directeur de l'Unité ;

– le Directeur Adjoint ;

– 7 membres élus dont :

2 représentants du Collège Chercheurs ;

1 représentant du Collège Enseignants Chercheurs ;

2 représentants du Collège ITA ;

2 représentants du Collège des Doctorants.

– 5 membres nommés dont :

les 3 responsables d’équipe ;

un responsable de l’axe transverse ;

l’assistante de direction.

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans à compter du 1^er janvier 2004. Cette durée peut être réduite ou prorogée notamment dans le cas où la structure de l’unité est modifiée.

Art. 3. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 4. - La présente décision sera publiée au Bulletin Officiel du Centre National de la recherche scientifique.

Fait à Marseille, le 23 février 2004.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Provence,
Michel RETOURNA