Décision n° 040009PHNC du 27 janvier 2004 portant renouvellement de l’UMR n° 6417 – Laboratoire souterrain de Modane

Physique nucléaire et corpusculaire

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 920520SOSI du 24-07-1992 mod. ; avis des instances compétentes du Comité national de la recherche scientifique ; avis du conseil de laboratoire de l’unité concernant la nomination du directeur ; avis du comité scientifique de l’unité qui en est dotée ; sur proposition du directeur du département Physique Nucléaire et Corpusculaire.

Art. 1^er. - Est approuvé le renouvellement, pour une durée de quatre ans à compter du 1^er janvier 2004 et sous réserve de la mise en œuvre des conventions mentionnées à l’article 17 du décret du 24 novembre 1982 susvisé, l’unité mixte de recherche suivante :

Département Physique Nucléaire et Corpusculaire

Délégation Rhône-Alpes - site Alpes

Partenaire du CNRS : CEA

UMR6417, intitulée Laboratoire Souterrain de Modane.

Directeur : M. Gilles Gerbier, ingénieur chercheur CEA

Sections d’évaluation : 3

Art. 2. - Le mandat confié au directeur mentionné à l’article 1 prend effet au 1^er janvier 2004 pour une durée de quatre ans.

Art. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris le 27 janvier 2004.

Le directeur général,

Bernard LARROUTUROU