Décision n° 040002DR20 du 22 mars 2004 portant création d’un conseil de laboratoire au sein de l’UMR n° 6039 - Bases, Corpus, Langage

Délégation Côte d’Azur

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod., not. art. 3 ; D. du 01-08-2003 ; DEC. n° 920368SOSI du 28-10-1992 mod. ; DEC. n° 010039DCAJ du 23-04-2001 ; DEC. n° 030080DAJ du 04-08-2003.

Art. 1^er. - Il est créé un conseil de laboratoire au sein de l’unité UMR 6039 « Bases, Corpus, Langage ».

Art. 2. - Le conseil de laboratoire comprend 12 membres :

– le directeur de l'unité

– 7 membres élus : 5 chercheurs ou enseignants-chercheurs (collège A1), 1 étudiant ou post-doc ou ATER (collège A2), 1 ITA (collège B)

– 4 membres nommés : 3 chercheurs ou enseignants-chercheurs (collège A1), 1 ITA (collège B).

La durée du mandat des membres du conseil de laboratoire est fixée à 4 ans.

Art. 3. - Les membres appartiennent à deux collèges : A) les chercheurs ou enseignants-chercheurs, B) les ITA.
Le collège des chercheurs ou enseignants-chercheurs est composé de deux sous-collèges : A1) les personnels permanents, A2) les personnels non-permanents (étudiants, post-docs, ATER).

Art. 4. - Ce conseil de laboratoire exerce les compétences fixées au Titre III de la décision du 28 octobre 1992 susvisée.

Art. 5. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre National de la Recherche Scientifique.

Fait à Sophia, le 22 mars 2004.

Pour le directeur général et par délégation :
Le délégué régional Côte d’Azur,
Jean-Paul BOISSON