Décision n° 040008ELEC du 11 mars 2004 de nomination de membres de la commission électorale de l'élection pour le renouvellement des sections du Comité national de la recherche scientifique

Organisation des élections

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 91-178 du 18-02-1991 mod. ; A. du 05-01-1995 mod. ; DEC. n° 030003ELEC du 04-09-2003 ; DEC. n° 030004ELEC du 25-09-2003.

Art. 1^er. - Sont désignés à titre de membres de la commission électorale, chargée d'organiser les élections pour le renouvellement des sections du comité national :

Pour la section 9 :

M. Pierre ALLART, Professeur à l'université de Montpellier, en remplacement de M. Charles BESNAINOU, ingénieur de recherche au CNRS.

M. Yves AUREGAN, Chargé de recherche au CNRS, en remplacement de M. Pascal ROYER, chargé de recherche au CNRS.

Pour les représentants des organisations syndicales représentatives

Pour le SNPREES-FO

M. Patrick SCHIBLER, en remplacement de M. Christian ALLET

Pour le SNESUP

M. Jean-Paul VILLETTE

Art. 2. - Cette décision sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 11 mars 2004.

Le directeur général,
Bernard LARROUTUROU