Décision n° 040012DRH du 28 avril 2004 de nomination des membres de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique

Direction des ressources humaines

Vu D. n° 82-993 du 24-11-1982 mod. ; D. n° 82-452 du 28-05-1982 ; D. n° 82-453 du 28-05-1982 mod. ; D. n° 84-667 du 07-07-1984 mod. ; D. n° 85-218 du 13-02-1985 ; INS. n° 030039IGHS du 24-06-2003.

Art 1^er. - Sont désignés pour représenter l’administration au comité d’hygiène et de sécurité du Centre national de la recherche scientifique :

en tant que membres titulaires :

– M. Jacques Bernard, secrétaire général, président du CCHS,

– Mme Liliane Flabbée, directrice des ressources humaines, ou son adjointe,

– M. François Guérin, coordonnateur national de prévention et de sécurité,

– M. Jean-Pierre Martin, directeur du laboratoire d’aérothermique,

– Mme Josette Roger, déléguée régionale Normandie,

en tant que membres suppléants :

– M. Marcel Lieuvin, directeur adjoint technique à l’IN2P3,

– Mme Martine Loizeau, responsable de la mission éthique au département des sciences de la vie,

– M. Alain Legendre, chef du bureau des affaires immobilières, direction des finances,

– Mme Annie Lechevallier, déléguée régionale Ile-de-France Est,

– M. Alain Weiswald, adjoint au délégué régional Paris A.

Art. 2. - Le Docteur Monique Véron, médecin coordonnateur national, est désigné membre titulaire du comité.

Art. 3. - Mme Marie-Ange Jacquet, coordonnatrice nationale adjointe de prévention et de sécurité, assiste aux travaux du comité.

Art. 4. - M. Alain Puget, chargé de mission expérimentation animale au département des sciences de la vie, et M. Jean-Pierre Manin, ingénieur de prévention et de sécurité de l’IN2P3 en sa qualité de chargé de mission, sont désignés membres invités du CHS.

Art. 5. - Les fonctionnaires chargés de la fonction d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité ayant compétence pour le CNRS sont invités aux réunions du CHS.

Art. 6. - M. Jacques Bernard, secrétaire général du CNRS, est désigné en tant que Président du CHS. En cas d’empêchement, il pourra être remplacé par Mme Liliane Flabbée, directrice des ressources humaines.

Art. 7. - La présente décision abroge la décision n° 000030DRH du 15 mai 2000 et sera publiée au Bulletin officiel du Centre national de la recherche scientifique.

Fait à Paris, le 28 avril 2004.

Pour le directeur général et par délégation ;
Le secrétaire général,
Jacques BERNARD